Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
L'arrêté n° 2405-12 du 21 juin 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6080 (édition de traduction officielle) du 6 septembre 2012, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant les modalités et conditions d'ouverture et de rémunération du compte d'épargne sur livret « Barid Epargne » ouvert auprès de la Caisse d'Epargne Nationale ainsi que les modalités de rémunération de la Caisse d'Epargne Nationale par la Caisse de dépôt et de gestion.
fixant la liste des services liés aux activités autorisées à s'implanter dans la zone franche d'exportation de Fès Ras Al Ma.
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1537-87 du 13 joumada | 1408 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la pro
fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.
complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2302-05 du 8 chaoual 1426 (11 novembre 2005) fixant les délais de paiement, par crédit d'enlèvement, des droits et taxes, amendes et toutes autres sommes dues dues dont le recouvrement incombe à l' administra
fixant les délais de paiement, par crédit d'enlèvement, des droits et taxes, amendes et toutes autres sommes dues
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Sebou Onshore » conclu le 28 joumada | 1432 (2 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
relatif à l'agrément de la société « CERTIPAH sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
BO n° 6080 du 6 septembre 2012, édition française : 40 pages, 42 actes.
portant promulgation de la loi n° 20-12 portant approbation de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 20 décembre 2006 à New York.
portant promulgation de la loi n° 23-12 modifiant la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination.
portant approbation de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 20 décembre 2006 à New York.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2405-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.