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Arrêté

Arrêté n° 727-07 du 23 avril 2007

complétant l'a rrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 727-07 du 23 avril 2007 complétant l'a rrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5552 (édition de traduction officielle) du 16 août 2007, page 1016 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
727-07
Date de l'acte
23 avril 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5550 du 9 août 2007, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 727-0723 avril 2007 : Date de l'acte ; 16 août 2007 : Publication, BO n° 5552 du 16 août 200723 avril 200716 août 200723 avril 2007 : Date de l'acte16 août 2007 : Publication, BO n° 5552 du 16 août 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5552 du 16 août 2007, page 14

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    page 13

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