BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1053
circulaire ministérielle n°6.ع.و du 2-6-2003 et de la circulaire du Ministre de l’intérieur n°1 en date du 19-1-2009.
Circulaire n° 6
.ع.و du 2-6-2003 et de la circulaire du Ministre de l’intérieur n°1 en date du 19-1-2009.
- Type
- Circulaire
- Numéro
- 6
- Traduction française
- BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1053 · PDF officiel
- Mentions
- 12 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 2
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/16 du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d’application de l’article 22 de la loi n° 103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 18
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/16 du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d’application de l’article 22 de la loi n° 103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés.
BO n° 6906 du 6 août 2020, page 2
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’approbation de la désignation des commissaires aux comptes par les établissements de crédit
BO n° 6906 du 6 août 2020, page 30
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’approbation de la désignation des commissaires aux comptes par les établissements de crédit.
BO n° 6932 du 5 novembre 2020, page 1
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2018 du 13 kaada 1439 (27 juillet 2018) relative aux conditions de versement des cotisations au Fonds collectif de garantie des dépôts
BO n° 6932 du 5 novembre 2020, page 160
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2018 du 13 kaada 1439 (27 juillet 2018) relative aux conditions de versement des cotisations au Fonds collectif de garantie des dépôts.
BO n° 6932 du 5 novembre 2020, page 162
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2018 du (27 juillet 2018) relative aux conditions de versement des cotisations au Fonds collectif de garantie des dépôts ;
BO n° 7118 du 18 août 2022, page 16
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’approbation de la désignation des commissaires aux comptes par les établissements de crédit.
BO n° 7118 du 18 août 2022, page 17
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’approbation de la désignation des commissaires aux comptes par les établissements de crédit.
BO n° 7248 du 16 novembre 2023, page 2
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2022 relative aux modalités d’information des contributeurs par le porteur du projet, après la clôture de l’opération de financement de catégorie « prêt » ou de catégorie « don »
BO n° 7248 du 16 novembre 2023, page 28
circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2022 relative aux modalités d’information des contributeurs par le porteur du projet, après la clôture de l’opération de financement de catégorie « prêt » ou de catégorie « don ».