BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

19 382 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 407-25—10 mars 20259
Arrêté n° 406-25—10 mars 20259
Arrêté n° 405-25—10 mars 20259
Arrêté n° 404-25—10 mars 20259
Arrêté n° 403-25—10 mars 20259
Arrêté n° 402-25—10 mars 2025
Arrêté n° 398-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 386-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 334-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 3235-24—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 3081-24—10 mars 2025
Décision n° 2893-24—10 mars 2025édition arabe
Décision n° 2890-24—10 mars 2025
Arrêté n° 2588-24—10 mars 2025édition arabe
Décret n° 2-25-18—10 mars 2025édition arabe
Décret n° 2-16-461—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 1078-19—10 mars 2025
Arrêté n° 670-257 mars 202519 mars 2026portant création et organisation des instituts spécialisés de technologie appliquée hôtelière et touristique
Décret n° 2-24-5157 mars 202531 mars 2025édition arabe
Dahir n° 93-21—6 mars 2025édition arabe
Dahir n° 51-22—6 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 367-25—6 mars 2025
Décision n° 301-25—6 mars 2025
Décision n° 2892-24—6 mars 2025édition arabe
Décision n° 2891-24—6 mars 2025édition arabe
Décret n° 12-90—6 mars 2025édition arabe
Dahir n° 1-25-0—6 mars 2025
Arrêté n° 687-255 mars 202510 avril 2025édition arabe
Arrêté n° 686-255 mars 20253 avril 2025modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté conjoint n° 667-255 mars 20253 avril 2025approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 5 joumada I 1446 (8 novembre 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté n° 655-255 mars 202518 août 2025édition arabe
Arrêté n° 608-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « AGRO SERVICE MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 607-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « VERDIOM » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 606-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « AGRICULTURAL SEEDS AND SERVICES » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de…
Arrêté n° 605-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la pépinière « OULED SI MIMOUN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
Arrêté n° 604-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ARGENTA SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 603-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ALLAGRO » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 602-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ALLAGRO » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 601-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « PEPINIERE AGRI-POLE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 600-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « PEPINIERE READ TAFILALT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 599-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SOCIETE CIVILE AGRICOLE DAHBIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à…
Arrêté n° 598-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « DOMAINE AGRICOLE SIRWA » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de…
Arrêté n° 597-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 596-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 595-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 594-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la pépinière « BENCHEKROUNE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 653-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 652-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 651-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 650-254 mars 202517 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…