Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 721
L'arrêté n° 1017-01 du 21 mai 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 721 est publié au Bulletin officiel n° 4918 (édition de traduction officielle) du 19 juillet 2001, page 696 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant promulgation de la loi n° 49-00 relative l'organisation de la profession de copiste.
relative l'organisation de la profession de copiste.
portant promulgation de la loi n° 45-00 relative aux experts judiciaires.
relative aux experts judiciaires.
portant promulgation de la loi n° 50-00 relative aux traducteurs agréés près les juridictions.
relative aux traducteurs agréés près les juridictions.
approuvant la convention de crédit conclue le 17 rabii I 1422 (10 juin 2001) entre le Royaume du Maroc et le Fonds saoudien de développement en vue de la participation au financement du projet de construction et d'équipement de l'hôpital universitaire de Fès.
modifiant le dahir n° 1-57-187 du 24 joumada II 1383 (12 novembre 1963) portant statut de la mutualité.
portant statut de la mutualité
du 21 chaoual 1421 ( 16 janvier 2001) modifiant et complétant l'arrêté du directeur de la production industrielle et des mines du 29 décembre 1954 réglementant les conditions techniques d'emmagasinage des explosifs, détonateurs et artifices de mise à feu d'explosifs.
étendant au ministère de la jeunesse et des sports les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelie et de la formation des cadres, un système de qualification et d
instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres, un système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics
fixant le tarif de vente des publications, produits et services du ministère de la prévision économique et du plan.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'équivalence des licences et qualification des pilotes.
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 4918 du 19 juillet 2001, édition française : 37 pages, 32 actes.
portant publication de l'accord de coopération culturelle fait à Bonn le 6 octobre 1987 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérale d'Allemagne.
portant publication de la convention faite à Rabat le 14 safar 1406 (29 octobre 1985) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérale d'Allemagne relative à la coopération judiciaire et à l'échange d'informations juridiques en matière civil
portant publication de la convention entre le Royaume du Maroc et la République Fédérale d'Allemagne relative aux allocations familiales, faite à Rabat le 25 mars 1981.
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