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Arrêté

Arrêté n° 1607-98 du 24 juillet 1998

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de luzerne pérenne sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1607-98 du 24 juillet 1998 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de luzerne pérenne sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4618 (édition de traduction officielle) du 3 septembre 1998, page 496 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1607-98
Date de l'acte
24 juillet 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4618 du 3 septembre 1998, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1607-9824 juillet 1998 : Date de l'acte ; 3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 199824 juillet 19983 septembre 199824 juillet 1998 : Date de l'acte3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4618 du 3 septembre 1998, page 8

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