BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 179-09 du 22 janvier 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 de l'ONCF Meknès.

L'essentiel

La décision n° 179-09 du 22 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 de l'ONCF Meknès est publiée au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 549 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
179-09
Date de l'acte
22 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5717 du 16 mars 2009, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 179-0922 janvier 2009 : Date de l'acte ; 19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 200922 janvier 200919 mars 200922 janvier 2009 : Date de l'acte19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 29

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BO n° 5718 du 19 mars 2009, édition française : 38 pages, 37 actes.

  • Arrêté n° 303-09 du 4 février 2009

    approuvant les délibérations du conseil de la commune de Sidi Ifni confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et du cahier des cha

    page 29

  • Arrêté n° 2068-08 du 19 novembre 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited ».

    page 28

Voir les 37 actes du BO n° 5718

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