attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 de l'ONCF Meknès.
L'essentiel
La décision n° 179-09 du 22 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 312 de l'ONCF Meknès est publiée au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 549 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant les délibérations du conseil de la commune de Sidi Ifni confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et du cahier des cha
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Sidi Ifni confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et du cahier des cha
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/179-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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