Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP.
La décision n° 655-08 du 21 février 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire de contrôle des lubrifiants de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5636 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2008, page 375 (page 57 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
approuvant la délibération du conseil de la commune de Khouribga confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charg
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 01-03
relatif à l’organisation des finances des collectivités locales et leurs groupements
relative à la fiscalité des collectivités locales et de leurs groupements
portant promulgation de la loi n°30.89 relative à la fiscalité des collectivités locales et de leurs groupements
relatif à l'Office national de l'eau potable
portant promulgation de la loi n° 31-00
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5636 du 5 juin 2008, édition française : 59 pages, 24 actes.
approuvant la délibération du conseil de la commune de Khouribga confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charg
complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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