BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

19 382 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2859-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2858-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2857-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2856-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2855-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 1197-05 du 2 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2854-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2853-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2852-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2851-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2850-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2849-2422 novembre 202423 décembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2751-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « ABDANE CONSULTING GROUP » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2750-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « AGRI POTATO » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs et des plants certifiés de pomme de terre. L…
Arrêté n° 2749-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « MONTANA AGROSEED » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2748-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « KBS AGRICOLE » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2747-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « ARTEALCA CORN » pour commercialiser des semences certifiées du maïs.
Arrêté n° 2746-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « GDIRAGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2745-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « SOCIETE AGRICOLE IMINTLITE » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses…
Arrêté n° 2744-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « BAYER » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2743-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « BASF MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles et des oléagineuses.
Arrêté n° 2742-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « INTERNATIONAL NURSERY » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2741-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « ENZA ZADEN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2740-2422 novembre 20242 janvier 2025portant agrément de la société « ARD UNIFERT MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Décret n° 2-24-105022 novembre 202419 décembre 2024modifiant le décret n° 2-24-064 du 13 rejeb 1445 (25 janvier 2024) portant suspension de la perception du droit d’importation applicable aux bovins domestiques et le…
Loi n° 78-17—21 novembre 2024relative à l'informatique
Loi n° 575-2004—21 novembre 2024édition arabe
Loi n° 2023-566—21 novembre 2024
Loi n° 2004-575—21 novembre 2024
Décret n° 2-80-616—21 novembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-96521 novembre 20245 décembre 2024
Décret n° 2-24-95721 novembre 20245 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-95421 novembre 20245 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-95321 novembre 20245 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-94921 novembre 20242 décembre 2024
Décret n° 2-24-94821 novembre 20242 décembre 2024
Décret n° 2-24-94321 novembre 20245 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-94221 novembre 20245 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-93121 novembre 20242 décembre 2024
Décret n° 2-24-92721 novembre 202412 décembre 2024complétant le décret n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017) fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les…
Décret n° 2-24-92521 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-92421 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-92321 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-91921 novembre 202428 novembre 2024
Décret n° 2-24-91821 novembre 20245 décembre 2024
Décret n° 2-24-87321 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-86621 novembre 20242 décembre 2024
Décret n° 2-24-83821 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-82221 novembre 20242 décembre 2024
Décret n° 2-24-82121 novembre 20242 décembre 2024édition arabe
Décret n° 2-24-81621 novembre 20242 décembre 2024