BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 572-02 du 22 mars 2002

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 744

L'essentiel

L'arrêté n° 572-02 du 22 mars 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 744 est publié au Bulletin officiel n° 5022 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2002, page 728 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
572-02
Date de l'acte
22 mars 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5020 du 11 juillet 2002, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 572-0222 mars 2002 : Date de l'acte ; 18 juillet 2002 : Publication, BO n° 5022 du 18 juillet 200222 mars 200218 juillet 200222 mars 2002 : Date de l'acte18 juillet 2002 : Publication, BO n° 5022 du 18 juillet 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5022 du 18 juillet 2002, page 2

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Textes liés

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Textes cités sur la même page

  • Décret n° 2-01-2329 du 4 juin 2002

    fixant la composition et le fonctionnement de la commission scientifique des établissements universitaires ainsi que les modalités de désignation et d'élection de ses membres.

  • Décret n° 2-01-2330 du 4 juin 2002

    fixant la composition et le fonctionnement de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur nsi que les modalités de désignation de ses membres.

  • Décret n° 2-02-465 du 17 juin 2002

    approuvant la convention de crédit conclue le 7 rabii I 1423 (20 mai 2002) entre le Royaume du Maroc et le Fonds koweitien pour le développement économnique arabe, en vue de la participation au financement du projet du barrage « Erroz».

  • Arrêté n° 135-02 du 18 février 2002

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

  • Arrêté n° 573-02 du 22 mars 2002

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

  • Arrêté n° 947-02 du 19 juin 2002

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination

  • Arrêté n° 1316-77 du 31 octobre 1977

    fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant

  • Arrêté n° 837-02 du 21 mai 2002

    désignant le laboratoire chargé d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 5022 du 18 juillet 2002, édition française : 47 pages, 42 actes.

  • Décision n° 479-02 du 1er avril 2002

    du 17 moharrem 1423 (Jer avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Ciments du Maroc - usine de Safi » et « Air liquide Maroc »

    page 3

  • Dahir n° 1-01-349 du 29 janvier 2002

    portant publication de l'accord fait à Rabat le 14 février 1995 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement • du Royaume des Pays-Bas portant règlement des conséquences financières résultant du transfert à l'Etat marocain de la propriété des immeubles agricoles

    page 5

Voir les 42 actes du BO n° 5022

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