Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 744
L'arrêté n° 572-02 du 22 mars 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 744 est publié au Bulletin officiel n° 5022 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2002, page 728 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la composition et le fonctionnement de la commission scientifique des établissements universitaires ainsi que les modalités de désignation et d'élection de ses membres.
fixant la composition et le fonctionnement de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur nsi que les modalités de désignation de ses membres.
approuvant la mise en circulation de nouveaux billets de banque de 20, 50, 100 et 200 dirhams.
approuvant la convention de crédit conclue le 7 rabii I 1423 (20 mai 2002) entre le Royaume du Maroc et le Fonds koweitien pour le développement économnique arabe, en vue de la participation au financement du projet du barrage « Erroz».
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination
fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant
désignant le laboratoire chargé d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.
instituant une prime à la valorisation des produits agrumicoles
modifiant modifiant l'arrêté n° 1476-00 du 3 chaabane 1421 (31 octobre 2000) fixant les tarifs de vente de l'eau potable à la distribution.
modifiant et complétant l'arrêté n° 571-01 du 26 hija 1421 (22 mars 2001) fixant les tarifs de la redevance de l'assainissement.
fixant les tarifs de la redevance de l'assainissement.
BO n° 5022 du 18 juillet 2002, édition française : 47 pages, 42 actes.
du 17 moharrem 1423 (Jer avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Ciments du Maroc - usine de Safi » et « Air liquide Maroc »
relatif aux indemnités pour heures supplémentaires allouées à certains personnels de l'enseignement supérieur. 764
portant publication de l'accord fait à Rabat le 14 février 1995 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement • du Royaume des Pays-Bas portant règlement des conséquences financières résultant du transfert à l'Etat marocain de la propriété des immeubles agricoles
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