BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1362-03 du 8 juillet 2003

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc »

L'essentiel

La décision n° 1362-03 du 8 juillet 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5136 (édition de traduction officielle) du 21 août 2003, page 824 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1362-03
Date de l'acte
8 juillet 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5136 du 21 août 2003, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Décision n° 1362-038 juillet 2003 : Date de l'acte ; 21 août 2003 : Publication, BO n° 5136 du 21 août 20038 juillet 200321 août 20038 juillet 2003 : Date de l'acte21 août 2003 : Publication, BO n° 5136 du 21 août 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5136 du 21 août 2003, page 2

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Dans le même numéro

BO n° 5136 du 21 août 2003, édition française : 12 pages, 15 actes.

  • Dahir n° 1-98-145 du 23 juillet 2002

    portant publication du Protocole fait à Montréal le 23 septembre 1978 portant modification de la Convention relative aux dommages causés au tiers à la surface par des aéronefs étrangers faite à Rome le 7 octobre 1952.

    page 3

  • Dahir n° 1-01-149 du 19 juin 2003

    portant publication de l'Accord de coopération culturelle, scientifique et dans le domaine de l'information, fait à Rabat le 26 rabii II 1421 (29 juillet 2000) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat de Bahrein.

    page 6

  • Dahir n° 1-01-348 du 19 juin 2003

    portant publication de l'Accord de coopération culturelle et scientifique fait à Rabat le 5 hija 1405 (22 août 1985) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

    page 7

Voir les 15 actes du BO n° 5136

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