Décision n° 2976-09 du 4 décembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Générale intérim ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « General Clean Temp ».. 95
La décision n° 2977-09 du 4 décembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « General Clean Temp ».. 95 est publiée au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Générale intérim ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Section circulation Kénitra de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division maintenance centralisée — Pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.
portant désignation des membres de la commission administration et organisation issue du comité consultatif des assurances.
du 19 rabii lI 1430
modifiant et complétant la décision ANRT/DG/n° 07/06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques.
relative à la demande du Parti authenticité et modernité.
du 5 hija 1430 (23 novembre 2009
instituant au sein du secrétariat général du gouvernement
BO n° 5810 du 4 février 2010, édition française : 45 pages, 29 actes.
portant publication des amendements au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, faits à Londres et à Copenhague respectivement le 29 juin 1990 et le 25 novembre 1992.. 60
approuyant la convention de crédit conclue le 22 chaoual 1430 (12 octobre 2009) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le Fonds koweitien pour le développement économique arabe, pour la participation au financement du projet « barrage Tamalout d'irrigation et d'eau potable
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l'espèce « Acanthocardia SP » et des vernis de l'espèce « Callista chione » dans certaines zones maritimes de la Méditerranée.
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