BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 826 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3292-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3291-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3290-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3289-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3288-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3287-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3286-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3285-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 3284-24—23 janvier 2025
Arrêté n° 3195-24—23 janvier 2025
Arrêté n° 2994-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2993-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2992-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 295-2523 janvier 202520 février 2025modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 294-2523 janvier 202520 février 2025modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 293-2523 janvier 202520 février 2025modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2886-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2868-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2867-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2426-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2425-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2424-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2423-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2421-24—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2316-21—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2315-21—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 199-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « FRIGO AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 198-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « CROP BOOST SOLUTIONS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 197-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « ELITE PLANT » pour commercialiser des plants certifiés de figuier de barbarie et des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 196-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « ELITE PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 195-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société «ESPACE VERT AL BOUAZATI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 194-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « PALMAGRO MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier et de caroubier.
Arrêté n° 193-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « ORA AGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 192-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « LES ETABLISSEMENTS HAKMI MOSTAFA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des semences…
Arrêté n° 191-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société «COMPTOIR AGRICOLE DE SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses…
Arrêté n° 190-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « GRAINES VOLTZ MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des semences standard de…
Arrêté n° 189-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « PEPINIERE TOP MNASRA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 188-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société « LB PROJECT » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 187-2523 janvier 202526 février 2025portant agrément de la société «SONAFIA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier…
Arrêté n° 1501-22—23 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 836-2422 janvier 202527 mai 2025fixant les normes des résidences immobilières adossées à un établissement d’hébergement touristique.
Arrêté n° 835-2422 janvier 202527 mai 2025fixant les modèles des documents administratifs relatifs au classement des établissements d’hébergement touristique.
Arrêté n° 237-2522 janvier 202519 mars 2026relatif aux cartes aéronautiques
Arrêté n° 236-2522 janvier 202520 mars 2025modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’intérieur n° 1338-18 du 8 chaabane 1439 (25 avril 2018) fixant le règlement du concours d’accès au cycle normal de…
Arrêté n° 234-2522 janvier 202517 février 2025complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 233-2522 janvier 202517 février 2025complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 182-2522 janvier 20257 août 2025fixant les formes et les modalités de reconnaissance et de retrait de reconnaissance des interprofessions halieutiques.
Arrêté n° 181-2522 janvier 202520 mars 2025modifiant l’annexe à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2288-14 du 21 chaabane 1435 (19 juin 2014) fixant le règlement intérieur du comité…
Arrêté n° 180-2522 janvier 20256 mars 2025fixant le statut-type des interprofessions halieutiques.
Arrêté n° 89-25—20 janvier 2025édition arabe