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Arrêté

Arrêté n° 1925-06 du 15 août 2006

portant agrément de « M. Loufa Hamid » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.

L'essentiel

L'arrêté n° 1925-06 du 15 août 2006 portant agrément de « M. Loufa Hamid » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5480 (édition de traduction officielle) du 7 décembre 2006, page 2048 (page 90 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1925-06
Date de l'acte
15 août 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5480 du 7 décembre 2006, page 100 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1925-0615 août 2006 : Date de l'acte ; 7 décembre 2006 : Publication, BO n° 5480 du 7 décembre 200615 août 20067 décembre 200615 août 2006 : Date de l'acte7 décembre 2006 : Publication, BO n° 5480 du 7 décembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 90

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