BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2188-0427 décembre 200420 février 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
Arrêté n° 2109-0410 décembre 200415 mai 2025
Arrêté n° 1818-0425 octobre 200417 décembre 2020portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 1695-0424 septembre 20046 février 2014approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence
Arrêté n° 1482-0411 août 200420 février 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
Arrêté n° 1481-0411 août 200420 août 2015fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie
Arrêté n° 1397-0429 juillet 200417 juillet 2014
Arrêté n° 1395-0429 juillet 200417 juillet 2014
Arrêté n° 950-0426 mai 200420 février 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
Arrêté n° 641-0412 avril 20046 juin 2019
Arrêté n° 573-046 avril 200420 février 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
Arrêté n° 572-046 avril 20045 juin 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie
Arrêté n° 570-046 avril 20045 juin 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie
Arrêté n° 394-0427 février 20047 octobre 2021
Arrêté n° 346-0425 février 200418 septembre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie
Arrêté n° 282-0416 février 200416 octobre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
Arrêté n° 279-046 février 20047 décembre 2017rendant obligatoire l’application d’une norme marocaine
Arrêté n° 160-0422 janvier 20046 avril 2023
Arrêté n° 106-0421 janvier 20045 mars 2026relatif à l’organisation interne
Arrêté n° 33-048 janvier 200417 juillet 2014portant agrément de la société
Arrêté n° 6-0431 décembre 200315 juillet 2021
Arrêté n° 4-0431 décembre 200317 juillet 2014
Arrêté n° 2364-0330 décembre 200317 juillet 2014
Arrêté n° 2321-0325 décembre 200317 juillet 2014
Arrêté n° 2269-0322 décembre 200317 juillet 2014
Arrêté n° 2340-0318 décembre 200319 octobre 2017fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie
Arrêté n° 1751-0218 décembre 200319 novembre 2015fixant les normes de classement des établissements touristiques
Arrêté n° 2100-033 décembre 20032 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
Arrêté n° 2099-033 décembre 20032 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
Arrêté n° 2098-033 décembre 20032 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes
Arrêté n° 2009-033 décembre 200318 avril 2019portant homologation du règlement technique relatif à la production
Arrêté n° 1638-0310 novembre 200321 avril 2016fixant la liste des hôpitaux publics agréés à effectuer des prélèvements et des transplantations d’organes et de tissus humains
Arrêté n° 1751-0316 septembre 200317 juillet 2014
Arrêté n° 666-034 septembre 20035 juin 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
Arrêté n° 2008-034 septembre 20031er mai 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
Arrêté n° 1234-0324 juin 200317 juillet 2014portant agrément de la Banque populaire de Fès-Taza
Arrêté n° 1233-0324 juin 200317 juillet 2014
Arrêté n° 1232-0324 juin 200317 juillet 2014portant agrément de la Banque populaire d'El-Jadida-Safi
Arrêté n° 1072-032 juin 200321 novembre 2019fixant les règles prudentielles relatives aux placements financiers du Fonds Hassan II pour le développement économique et social
Arrêté n° 1044-0329 mai 200317 juillet 2014portant agrément de la société
Arrêté n° 1035-0328 mai 20035 décembre 2019relatif à la déclaration sommaire des marchandises importées par la voie maritime
Arrêté n° 967-0320 mai 20032 août 2018portant agrément de la société
Arrêté n° 808-0227 février 20037 avril 2016fixant les normes techniques des centres d’hémodialyse
Arrêté n° 379-0321 février 200318 avril 2019portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 357-0310 février 20034 septembre 2014fixant les tarifs de vente de l’eau potable à la production – l’arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre
Arrêté n° 1577-0216 septembre 20026 octobre 2016fixant la liste des genres et espèces des variétés protégeables
Arrêté n° 786-029 mai 20024 septembre 2014réglementant les tarifs de l’électricité et de l’eau potable à la distribution
Arrêté n° 785-029 mai 20024 septembre 2014réglementant les tarifs de l’électricité et de l’eau potable à la distribution
Arrêté n° 732-0225 avril 200217 juillet 2014portant agrément de la société
Arrêté n° 710-0223 avril 200217 juillet 2014