BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 219-063 février 20066 juin 2019
Arrêté n° 177-0627 janvier 200616 octobre 2014fixant la nomenclature générale des actes professionnels
Arrêté n° 57-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 55-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 54-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 53-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 52-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 51-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 50-066 janvier 20066 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 2621-056 janvier 20065 février 2015fixant la liste des aéroports dans lesquels l'assistance et l'auto-assistance en escale peuvent être autorisées
Arrêté n° 2340-052 janvier 200621 juillet 2016
Arrêté n° 2128-0515 décembre 200518 janvier 2018fixant les conditions spécifiques des modes d'élevage avicoles biologiques
Arrêté n° 2125-0515 décembre 20053 mai 2018fixant les exigences auxquelles doivent satisfaire les poussins d’un jour commercialisés et par la norme marocaine NM 08.6.301
Arrêté n° 2467-055 décembre 200517 juillet 2014
Arrêté n° 2291-0515 novembre 200528 septembre 2015pris pour l'application des dispositions relatives à l'organisation financière de l'assurance maladie obligatoire de base
Arrêté n° 2290-0515 novembre 200528 septembre 2015relatif aux états financiers et statistiques exigibles des organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base
Arrêté n° 2302-0511 novembre 20052 novembre 2017fixant les délais de paiement
Arrêté n° 2110-0525 octobre 20052 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d’olivier
Arrêté n° 1150-0524 octobre 200518 septembre 2014relatif aux conditions d’inscription des aéronefs sur le registre marocain d’immatriculation à l’emplacement et aux dimensions des marques de nationalité et…
Arrêté n° 1493-0520 octobre 200516 mai 2019relatif au plan comptable des assurances
Arrêté n° 2003-0517 octobre 20052 novembre 2023fixant les conditions générales - type du contrat d’assurance accidents du travail et maladies professionnelles
Arrêté n° 1548-0510 octobre 200520 février 2014relatif aux entreprises d’assurances et de réassurance
Arrêté n° 1923-053 octobre 20052 juillet 2015rendant d'application obligatoire deux normes marocaines
Arrêté n° 2526-0527 septembre 20054 février 2021fixant le montant et les conditions d’octroi de la bourse d’études aux étudiants de l’établissement Dar El Hadith El Hassania
Arrêté n° 1815-0519 septembre 20054 février 2021fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation supérieure approfondie à l’établissement Dar El Hadith…
Arrêté n° 1814-0519 septembre 20054 février 2021fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l’établissement Dar El Hadith El…
Arrêté n° 1810-0515 septembre 20051er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master
Arrêté n° 2519-055 septembre 200528 septembre 2015fixant les conditions et les épisodes de suivi médical de la grossesse
Arrêté n° 2518-055 septembre 200528 septembre 2015fixant la liste des maladies graves ou invalidantes nécessitant des soins de longue durée ou particulièrement coûteux
Arrêté n° 2517-055 septembre 20052 octobre 2014fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l’exonération…
Arrêté n° 2515-055 septembre 200528 septembre 2015fixant la liste des prestations pouvant être prises en charge dans le cadre de l'hôpital de jour au titre de l'assurance maladie obligatoire de base
Arrêté n° 1727-0522 août 200517 juillet 2014
Arrêté n° 1726-0522 août 200517 juillet 2014
Arrêté n° 1479-0529 juillet 20055 mars 2026fixant les conditions de remise de tenues de travail à certains agents du ministère des Habous et des affaires islamiques
Arrêté n° 1796-0321 juillet 200518 août 2016fixant la nomenclature des actes d'analyses de biologie médicale
Arrêté n° 1435-0519 juillet 20055 mai 2016fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie
Arrêté n° 1197-0510 juin 200516 octobre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire
Arrêté n° 1221-056 juin 200519 août 2021portant approbation du cahier des prescriptions communes
Arrêté n° 1076-0519 mai 200517 décembre 2020portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 1079-0516 mai 20055 mars 2026fixant le montant de l’indemnité de responsabilité allouée aux chefs de départements au sein de l’administration du Conseil supérieur des Ouléma
Arrêté n° 350-059 février 200520 décembre 2018fixant le modèle du contrat de travail réservé aux étrangers
Arrêté n° 116-0527 janvier 20055 mars 2020fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine nucléaire
Arrêté n° 213-0526 janvier 200516 mai 2019relatif aux assurances obligatoires
Arrêté n° 13-0531 décembre 200417 juillet 2014
Arrêté n° 2274-0430 décembre 20047 mars 2024fixant les tarifs des services rendus par la Trésorerie générale du Royaume ..
Arrêté n° 2241-0427 décembre 200416 mai 2019relatif à la présentation des opérations d’assurances
Arrêté n° 2240-0427 décembre 200416 mai 2019relatif au contrat d’assurance
Arrêté n° 2194-0427 décembre 20047 juillet 2016fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie
Arrêté n° 2191-0427 décembre 200417 avril 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie
Arrêté n° 2189-0427 décembre 200418 septembre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie