BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2871-0629 décembre 200618 septembre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne
Arrêté n° 1007-0611 novembre 200619 avril 2018fixant les attributions et l’organisation des services déconcentrés du ministère de la culture
Arrêté n° 2380-0623 octobre 200616 janvier 2014relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane
Arrêté n° 2251-062 octobre 20064 février 2021fixant la composition de la commission scientifique permanente de l’établissement Dar El Hadith El Hassania
Arrêté n° 2228-062 octobre 20064 février 2021
Arrêté n° 1964-0615 août 20067 mai 2020fixant les prix et les marges commerciales maxima du sucre raffiné à tous les échelons de la commercialisation
Arrêté n° 1920-0615 août 20062 juillet 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 1834-0610 août 200616 octobre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique
Arrêté n° 1890-068 août 20064 juin 2015fixant le montant des marchés auxquels s’appliquent les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des…
Arrêté n° 1962-064 août 200628 septembre 2015portant approbation de la convention nationale conclue entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base et les chirurgiens-dentistes
Arrêté n° 1961-064 août 200628 septembre 2015portant approbation de la convention nationale conclue entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base et les médecins et les…
Arrêté n° 1761-0618 juillet 20066 février 2014accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté n° 1760-0610 juillet 20063 septembre 2015accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté n° 1759-0610 juillet 20063 septembre 2015accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté n° 2203-065 juillet 20067 juillet 2016fixant les conditions de sélection
Arrêté n° 1220-0619 juin 20063 avril 2014portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 1219-0619 juin 20063 juillet 2014portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance
Arrêté n° 1217-0619 juin 20065 juin 2014portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance
Arrêté n° 1216-0619 juin 20065 juin 2014portant agrément de la société d’assurances
Arrêté n° 1214-0619 juin 20065 juin 2014portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance
Arrêté n° 1134-0616 juin 200617 juillet 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique
Arrêté n° 1110-0613 juin 20065 juin 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxilofaciale
Arrêté n° 1109-0613 juin 200616 octobre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
Arrêté n° 1053-0626 mai 20062 novembre 2023fixant les conditions générales - type des contrats relatifs à l’assurance responsabilité civile automobile
Arrêté n° 990-0618 mai 200628 septembre 2015portant approbation de la convention nationale conclue entre les organismes gestionnaires et les biologistes du secteur privé
Arrêté n° 1044-0610 mai 20061er février 2018relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l’influenza aviaire
Arrêté n° 964-065 mai 200615 septembre 2016fixant les tarifs d'insertion des annonces légales
Arrêté n° 940-063 mai 20065 mars 2026fixant le nombre d’inspecteurs et d’inspecteurs-adjoints au ministère des Habous et des affaires islamiques
Arrêté n° 878-063 mai 20065 mars 2026fixant la composition du comité scientifique relevant de la commission régionale de l’enseignement traditionnel
Arrêté n° 877-063 mai 20065 mars 2026fixant les qualifications pédagogiques auxquelles doivent répondre les directeurs et les enseignants des établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 876-063 mai 20065 mars 2026fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 875-063 mai 20065 mars 2026fixant les conditions à remplir pour bénéficier du soutien de l’Etat à l’enseignement traditionnel
Arrêté n° 874-063 mai 20065 mars 2026fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture
Arrêté n° 873-063 mai 20065 mars 2026relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 753-0626 avril 200620 février 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie
Arrêté n° 752-0626 avril 200616 octobre 2014fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie
Arrêté n° 830-0620 avril 200628 septembre 2015fixant le cadre conventionnel type pour les conventions nationales à conclure entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base et les…
Arrêté n° 612-0631 mars 200619 juin 2014
Arrêté n° 472-0610 mars 20065 mars 2026relatif à la dénomination des mosquées et leur ouverture aux fidèles
Arrêté n° 406-0627 février 20062 janvier 2014
Arrêté n° 403-0627 février 200621 mai 2015portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines
Arrêté n° 247-0713 février 200621 mai 2015portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 25/G/2006 relative au coefficient minimum de solvabilité des établissements de crédit
Arrêté n° 773-0610 février 200617 juillet 2014
Arrêté n° 284-0610 février 200617 juillet 2014
Arrêté n° 279-069 février 200617 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1395-04 du 11 joumada II 1425 (29 juillet 2004) portant agrément du Crédit du Maroc
Arrêté n° 432-068 février 200614 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 215-066 février 20064 septembre 2014modifiant l’arrêté n° 1476-00 du 3 chaabane 1421 (31 octobre 2000) fixant les tarifs de vente de l’eau potable à la distribution – l’arrêté du ministre de l’économie…
Arrêté n° 214-066 février 20064 septembre 2014modifiant l’arrêté n° 357-03 du 8 hija 1423 (10 février 2003) fixant les tarifs de vente de l’eau potable à la production – l’arrêté du ministre délégué auprès du…
Arrêté n° 224-063 février 200617 décembre 2020portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 223-063 février 200617 avril 2014portant homologation de la norme marocaine NM ISO 15874-3