BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3336-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 3335-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3334-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3333-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3332-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 3331-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3330-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3329-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3328-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3327-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3326-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3325-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2662-0924 octobre 201119 octobre 2023relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes est abrogé
Arrêté n° 1561-1114 octobre 20115 mars 2026fixant la nature et les conditions de remise d’une tenue de travail à certains fonctionnaires du ministère des Habous et des affaires islamiques
Arrêté n° 2835-117 octobre 201115 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 2710-1130 août 201115 mars 2018portant désignation du président du Comité marocain d’accréditation
Arrêté n° 2359-115 août 20114 février 2021fixant le montant des aides attribuées par la Fondation Mohammed VI pour la promotion des œuvres sociales des préposés religieux à ses adhérents en cas de décès de…
Arrêté n° 2358-115 août 20114 février 2021fixant le montant de la subvention octroyée par la Fondation Mohammed VI pour la promotion des œuvres sociales des préposés religieux à ses adhérents incapables de…
Arrêté n° 2357-115 août 20114 février 2021fixant les montants de la subvention octroyée par la Fondation Mohammed VI pour la promotion des œuvres sociales des préposés religieux à ses adhérents lors des…
Arrêté n° 2179-1121 juillet 201116 mai 2019relatif à la présentation des opérations d’assurances par les sociétés de financement
Arrêté n° 2178-1121 juillet 20113 avril 2014autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 2157-1118 juillet 20112 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins
Arrêté n° 2645-114 juillet 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2644-114 juillet 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2643-114 juillet 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2642-114 juillet 201117 avril 2014accordant les permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 1963-114 juillet 201115 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 1926-1124 juin 201117 juin 2021portant reconnaissance de l ’Indication géographique
Arrêté n° 529-118 juin 20115 mai 2016fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité
Arrêté n° 1701-116 juin 201115 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 1399-1127 mai 20111er novembre 2018portant reconnaissance de l’appellation d’origine
Arrêté n° 1393-1125 mai 201120 novembre 2014relatif à la création et aux attributions des divisions et services relevant des directions centrales du ministère de l'économie et des finances
Arrêté n° 1034-1118 mai 20112 avril 2015désignant les membres du Comité marocain d'accréditation
Arrêté n° 1068-1127 avril 20115 mars 2026fixant les qualifications pédagogiques auxquelles doivent répondre les directeurs et les enseignants des établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 1067-1127 avril 20115 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et…
Arrêté n° 367-117 avril 20115 mars 2026fixant le statut du contrôleur financier central
Arrêté n° 862-111er avril 201117 avril 2014rendant d'application obligatoire
Arrêté n° 695-1122 mars 20113 avril 2014fixant les conditions de mise en œuvre d’une procédure de télédéclaration de l’impôt sur le revenu et l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 2481-12 du 8…
Arrêté n° 622-1115 mars 20112 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
Arrêté n° 693-110 mars 20117 mai 2015
Arrêté n° 587-119 mars 20112 novembre 2023fixant les conditions générales - type du contrat d’assurance
Arrêté n° 559-114 mars 20114 août 2022portant agrément de la société de gestion d’organismes de placement collectif en capital
Arrêté n° 611-1121 février 20117 janvier 2016instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société
Arrêté n° 344-113 février 20113 novembre 2022
Arrêté n° 343-113 février 201115 janvier 2015portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines
Arrêté n° 163-1118 janvier 20111er août 2019définissant le modèle de la demande d'agrément des lieux d'hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d'organes pouvant se régénérer naturellement ou…
Arrêté n° 2690-1028 décembre 20103 avril 2025portant création des divisions et des services relevant des directions centrales du secrétariat général du gouvernement
Arrêté n° 3410-1027 décembre 20105 mars 2026modifiant l’arrêté n° 875-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les conditions à remplir pour bénéficier du soutien de l’Etat à l’enseignement traditionnel
Arrêté n° 3408-1027 décembre 201017 décembre 2020portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 3407-1027 décembre 201015 janvier 2015portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines