BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 790-138 novembre 201220 novembre 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par les sociétés
Arrêté n° 785-138 novembre 201220 novembre 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par les sociétés
Arrêté n° 3465-1215 octobre 20127 janvier 2016relatif au renouvellement d'agrément de la société
Arrêté n° 3416-129 octobre 201220 août 2015
Arrêté n° 3194-1226 septembre 201215 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 3163-1221 septembre 20127 avril 2016relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
Arrêté n° 3031-1215 août 201215 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 2381-1213 août 20127 octobre 2021rendant d’application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 2099-1213 août 201217 décembre 2020
Arrêté n° 2793-121er août 20121er janvier 2015relatif à l'interdiction temporaire de pêche dans certaines zones maritimes
Arrêté n° 2727-121er août 20125 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 3164-1226 juillet 201219 juillet 2018relatif aux missions déléguées par l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires à des organismes publics ou à des personnes morales de droit privé
Arrêté n° 3044-1217 juillet 20127 janvier 2016instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société
Arrêté n° 1604-1213 juillet 201215 décembre 2016
Arrêté n° 2481-1228 juin 20123 avril 2014fixant les conditions de mise en œuvre d’une procédure de télépaiement de l’impôt sur le revenu
Arrêté n° 2594-1227 juin 201220 novembre 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société
Arrêté n° 2424-1221 juin 20122 avril 2015complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2401-1221 juin 20122 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2329-1213 juin 20126 mai 2021relatif aux placements des excédents du compte courant du Trésor auprès des banques
Arrêté n° 2391-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2390-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2389-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2388-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2387-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2386-126 juin 201219 juin 2014accordant le permis
Arrêté n° 2217-1228 mai 20125 juin 2014accordant le permis de recherche
Arrêté n° 2216-1228 mai 20125 juin 2014accordant le permis de recherche
Arrêté n° 2215-1228 mai 20125 juin 2014accordant le permis de recherche
Arrêté n° 2170-1223 mai 20126 février 2014accordant le passage à la deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2169-1218 mai 201220 novembre 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société
Arrêté n° 2109-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2108-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures
Arrêté n° 2107-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures
Arrêté n° 2106-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2105-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures
Arrêté n° 2104-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2103-1218 mai 20123 juillet 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 780-128 mai 20126 novembre 2014fixant la nomenclature des pièces justificatives du paiement des dépenses des établissements publics soumis au contrôle préalable et au contrôle spécifique.Toutefois
Arrêté n° 1765-1230 avril 201221 décembre 2017fixant les modalités et conditions d’ouverture et de rémunération du compte d’épargne sur livret
Arrêté n° 1724-1218 avril 20127 juin 2018portant reconnaissance de l’Indication géographique
Arrêté n° 1723-1218 avril 201217 janvier 2019portant reconnaissance de l'indication géographique
Arrêté n° 1721-1218 avril 201217 juin 2021portant reconnaissance de l’Indication géographique
Arrêté n° 753-1217 février 201221 mai 2015portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 8/G/2010 du 31 décembre 2010 relative aux exigences en fonds propres pour la couverture des…
Arrêté n° 752-1217 février 201221 mai 2015portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 7/G/2010 relative aux fonds propres des établissements de crédit
Arrêté n° 69-124 janvier 20125 mars 2026fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission de liquidation des Habous de famille
Arrêté n° 3501-116 décembre 201120 février 2014portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance
Arrêté n° 3492-116 décembre 201115 janvier 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 3339-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3338-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 3337-1125 octobre 201117 avril 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit