BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2954-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « SAIS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2953-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « VITI-SAISS-SAVOIE » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 2952-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SOCIETE DE DEVELOPPEMENT OLEICOLE DU MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2951-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « OUTOUKART BRAHIM » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2950-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2949-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « PEPINIERE CHRIFA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
Arrêté n° 2940-1323 octobre 20132 janvier 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
Arrêté n° 2933-1322 octobre 20134 février 2021fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la licence à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études…
Arrêté n° 2932-1322 octobre 20134 février 2021fixant les programmes de la formation et le régime des études, d’examens et du contrôle continu des connaissances au cycle de la licence à l’Institut Mohammed VI des…
Arrêté n° 1354-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l’indication géographique « Huile d’Olive Vierge Extra Ouezzane » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1353-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1352-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l’indication géographique « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1351-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l'indication géographique « Dattes Bouttob de Tata » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1350-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l'indication géographique « Nèfles de Zegzel » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1349-1317 octobre 20132 janvier 2014portant reconnaissance de l’indication géographique « Pomme de Midelt » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 508-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2391-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 507-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2390-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 506-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2389-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 505-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2388-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 504-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2387-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 503-1414 octobre 201319 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2386-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 502-1414 octobre 201317 avril 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Pura Vida Energy NL », dans les permis de recherches d’hydrocarbures dits « MAZAGAN OFFSHORE…
Arrêté n° 2832-1319 septembre 20133 novembre 2016accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2831-1319 septembre 20133 novembre 2016accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2830-1319 septembre 20133 novembre 2016accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2779-1319 septembre 20135 mars 2026modifiant et complétant l ’arrêté n° 367-11 du 3 joumada I 1432 (7 avril 2011) fixant le statut du contrôleur financier central
Arrêté n° 2685-1319 septembre 20135 mars 2026portant organisation financière et comptable des Habous publics
Arrêté n° 2698-1317 septembre 20134 février 2021fixant le montant et les conditions d’attribution de la bourse d’études aux étudiants de l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
Arrêté n° 258-1313 septembre 20135 mars 2026fixant le régime des marchés de travaux
Arrêté n° 2599-134 septembre 20132 mai 2024rendant d’application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 2524-1312 août 20135 octobre 2017fixant le nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque activité
Arrêté n° 2523-1312 août 20135 octobre 2017abrogeant et remplaçant la liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics annexée au décret n° 2-01-437 du 1er rejeb 1422 (19 septembre 2001)…
Arrêté n° 2283-1315 juillet 20135 octobre 2017relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de remassage du coquillage dans la baie de Dakhla
Arrêté n° 2236-1315 juillet 20135 octobre 2017relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage du couteau de mer et de la coque dans la baie de Dakhla
Arrêté n° 2197-1311 juillet 201320 février 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des céréales à paille
Arrêté n° 2153-132 juillet 201317 juillet 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société
Arrêté n° 2467-131er juillet 201315 novembre 2018portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 2/G/12 du 18 avril 2012 relative à l’obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit
Arrêté n° 1872-1313 juin 201316 octobre 2014relatif à la publication des documents dans le portail des marchés publics
Arrêté n° 1780-137 juin 201318 mai 2017portant nomination des membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des accidents de la circulation
Arrêté n° 1666-1324 mai 20136 février 2014fixant les conditions de mise en œuvre d’une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l’impôt sur les sociétés
Arrêté n° 1665-1324 mai 20136 février 2014fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de la taxe sur la valeur ajoutée
Arrêté n° 1490-133 mai 201321 avril 2016fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux
Arrêté n° 2140-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2139-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2138-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2137-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2136-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2135-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2134-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 2133-1323 avril 20134 février 2016accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit