BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2271-1321 novembre 20132 janvier 2014relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la rage animale.
Arrêté n° 3254-1315 novembre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie…
Arrêté n° 3229-1315 novembre 20132 janvier 2014relatif aux modalités de notification des produits et services ne répondant pas aux exigences de sécurité.
Arrêté n° 3228-1315 novembre 20132 janvier 2014relatif au marquage de conformité.
Arrêté n° 3215-1315 novembre 201316 janvier 2014relatif au même objet
Arrêté n° 3162-1315 novembre 20135 juin 2014portant délégation des attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale et de la formation professionnelle
Arrêté n° 1874-1313 novembre 201316 octobre 2014
Arrêté n° 3135-137 novembre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3111-137 novembre 20134 février 2021fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
Arrêté n° 2854-134 novembre 20134 février 2021modifiant l’arrêté n° 2526-05 du 22 chaabane 1426 (27 septembre 2005) fixant le montant et les conditions d’octroi de la bourse d’études aux étudiants de…
Arrêté n° 3031-131er novembre 20136 février 2014portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale.
Arrêté n° 3036-1331 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3011-1330 octobre 20137 septembre 2023portant application de l’article 156 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics
Arrêté n° 3004-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 3003-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3002-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3001-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3000-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2999-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2998-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2997-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2996-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2995-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2994-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2993-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2986-1329 octobre 20135 juin 2014
Arrêté n° 501-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2217-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 500-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2216-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 499-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2215-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 498-1428 octobre 201317 avril 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par les sociétés « Nautical Petroleum Limited » et « Barrus Petroleum Limited » dans les permis de recherches…
Arrêté n° 2974-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « EZZOUHOUR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 2973-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SEMAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2972-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FARM SEED » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2971-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « PHYTO SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de riz, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2970-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « LES CHAMPS MODERNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2969-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « PARC OLIVE DE MEKNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 2968-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2967-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « DELTASEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2966-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d’automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2965-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « ARZAK SEEDS TRADE » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2964-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2963-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d’automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2962-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « ETABLISSEMENTS HAKMI MOSTAFA » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2961-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FELLAH AGADIR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2960-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « LES CONSERVES DE MEKNES » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2959-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « GHALLAB ET TAZI LARAGEL » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
Arrêté n° 2958-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « AGROMILLORA MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2957-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « DARAGRI » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2956-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FALLAH ATLAS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2955-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « CAUSSADE SEMENCES AFRIQUE MOYEN ORIENT » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des…