BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3486-1331 décembre 201319 février 2015fixant les spécifications techniques des détergents et des désinfectants liquides et solides.
Arrêté n° 3871-1330 décembre 201316 janvier 2014modifiant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation…
Arrêté n° 3873-1326 décembre 20136 novembre 2014relatif à l'agrément des organismes d'évaluation de la conformité.
Arrêté n° 3872-1326 décembre 201317 avril 2014fixant les catégories du personnel du ministère de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique habilités à rechercher et constater les…
Arrêté n° 3367-1326 décembre 201320 mars 2014portant approbation du modèle de notification des opérations de prêt de titres.
Arrêté n° 2840-1326 décembre 20136 mars 2014portant approbation du modèle type de convention cadre relative aux opérations de prêt de titres.
Arrêté n° 3268-1323 décembre 20135 juin 2014fixant les formes de publication des comptes annuels des établissements publics, ne tenant pas une comptabilité conforme au Code général de la normalisation comptable.
Arrêté n° 195-1420 décembre 20136 mars 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 194-1420 décembre 20136 mars 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 3646-1319 décembre 201316 janvier 2014portant délégation de certaines attributions au ministre délégué auprès du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, chargé…
Arrêté n° 3736-1318 décembre 20132 janvier 2014relatif à la composition du dossier de demande de fixation du prix public de vente des médicaments.
Arrêté n° 2990-1318 décembre 201316 janvier 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2989-1318 décembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2988-1318 décembre 201316 janvier 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2930-1318 décembre 20136 février 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2929-1318 décembre 20136 février 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2928-1318 décembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1648-1318 décembre 20136 février 2014relatif à l’autorisation pour l’ouverture et l’exploitation des établissements d’enseignement de la conduite.
Arrêté n° 3841-1317 décembre 20136 février 2014complétant l’arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.
Arrêté n° 3762-1312 décembre 201320 février 2014relatif aux cartes aéronautiques.
Arrêté n° 3761-1312 décembre 201320 février 2014relatif au service d'information aéronautique
Arrêté n° 3603-1312 décembre 20131er mai 2014relatif à la délégation de certaines attributions du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement à la ministre déléguée auprès du ministre de…
Arrêté n° 3602-1312 décembre 20137 mai 2015relatif à la délégation de certaines attributions à la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie
Arrêté n° 3612-1311 décembre 201320 février 2014modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1548-05 du 6 ramadan 1426 (10 octobre 2005) relatif aux entreprises d'assurances et…
Arrêté n° 2508-1310 décembre 201320 février 2014complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 3587-139 décembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 3586-139 décembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 3547-134 décembre 201320 février 2014autorisant l’inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de melon, de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de tomate déterminée de marché de…
Arrêté n° 3546-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « PEPINIERE TADDART » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 3545-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « EL HELALI AGRICULTURE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 3544-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « O.R.A. SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 3543-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « AGRICO-VERT » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 3542-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « OMNIUM AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3541-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « AGRINOV » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3540-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « VITA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3539-134 décembre 201320 février 2014portant agrément de la société « ALFACHIMIE » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3538-134 décembre 20136 février 2014modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux…
Arrêté n° 3535-1328 novembre 20133 juillet 2014fixant la liste des établissements publics devant appliquer la réglementation des marchés publics
Arrêté n° 3366-1326 novembre 201317 juillet 2014relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la fièvre aphteuse
Arrêté n° 2361-1326 novembre 20136 février 2014relatif aux modalités d’exécution du retrait, du rappel et de la destruction des produits.
Arrêté n° 1899-1325 novembre 20136 février 2014relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre les maladies des poissons d'aquaculture.
Arrêté n° 3283-1322 novembre 20132 janvier 2014relatif aux règles de l'air
Arrêté n° 3282-1322 novembre 20132 janvier 2014relatif aux services de la circulation aérienne
Arrêté n° 3281-1322 novembre 20132 janvier 2014relatif aux unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol.
Arrêté n° 835-1321 novembre 20136 février 2014relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.
Arrêté n° 3294-1321 novembre 20136 février 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 3293-1321 novembre 20136 février 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 3292-1321 novembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 3291-1321 novembre 20136 février 2014complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2272-1321 novembre 20132 janvier 2014relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre les maladies des mollusques marins.