BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2119-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 539-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2118-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l ’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 538-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant l e p a s s a ge à l a…
Arrêté n° 2117-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 537-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2116-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 536-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2115-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 535-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2114-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 534-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2113-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 533-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2112-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 532-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2111-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 531-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2110-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 530-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2109-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 529-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2108-1417 mars 20144 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 528-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2107-1417 mars 20144 septembre 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 2021-1417 mars 201419 juin 2014habilitant un intermédiaire financier à tenir des comptes titres.
Arrêté n° 2542-1314 mars 201417 avril 2014fixant le plafond des emprunts d'espèces pouvant être effectués par un organisme de placement collectif en valeurs mobilières.
Arrêté n° 2541-1314 mars 201417 avril 2014relatif aux règles de composition des actifs des organismes de placement collectif en valeurs mobilières.
Arrêté n° 762-1413 mars 20141er mai 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 723-1413 mars 20143 avril 2014autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance « ISSAF ASSISTANCE » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « SAHAM ASSISTANCE ».
Arrêté n° 719-1413 mars 201417 avril 2014rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
Arrêté n° 696-1413 mars 20143 avril 2014fixant les conditions de mise en œuvre d’une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l’impôt sur le revenu.
Arrêté n° 999-1412 mars 201419 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 481-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 998-1412 mars 201419 juin 2014instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « FOUM…
Arrêté n° 996-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE VI » à l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 995-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE V » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 994-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 993-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE III» à l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 992-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 991-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1017-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2109-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1016-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2108-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1015-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2107-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1014-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2106-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1013-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2105-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1012-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1011-1412 mars 20143 juillet 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1010-1412 mars 20143 juillet 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 1009-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « JUBY MARITIME III » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1008-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « JUBY MARITIME II » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1007-1412 mars 20143 juillet 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « JUBY MARITIME I » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1002-1412 mars 201419 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 1001-1412 mars 201419 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 1000-1412 mars 201419 juin 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 482-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 707-1411 mars 20141er mai 2014complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 638-1428 février 20146 mars 2014complétant l’arrêté du ministre de la jeunesse et des sports n° 2647-12 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) édictant les statuts-types des fédérations sportives.
Arrêté n° 555-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la pépinière « EL KANDOUCHI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau
Arrêté n° 554-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la pépinière « SCA DAHBIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et…
Arrêté n° 553-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la pépinière « GHERIS» pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier
Arrêté n° 552-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la société « DIRAFROST MAROC» pour commercialiser des plants certifiés de fraisier
Arrêté n° 551-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la société « CACTUS LAND» pour commercialiser des semences standard de légumes
Arrêté n° 550-1424 février 201421 août 2014portant agrément de la société « TECNOSCIENCES» pour commercialiser des semences certifiées de riz