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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2509-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.
Arrêté n° 2508-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 2507-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2506-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2505-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 2504-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2503-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne.
Arrêté n° 2502-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 2501-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 2500-147 juillet 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2499-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2498-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2497-147 juillet 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2496-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2481-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2430-143 juillet 20144 février 2021fixant les modalités de sélection des encadrants du programme de lutte contre l’analphabétisme dans les mosquées
Arrêté n° 2429-143 juillet 20144 février 2021fixant les conditions
Arrêté n° 3-218-141er juillet 20144 septembre 2014fixant les conditions et les modalités de remboursement des frais de formation des officiers ayant formulé une demande de libération des rangs des Forces armées royales
Arrêté n° 2368-1426 juin 20144 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2298-1426 juin 201416 octobre 2014portant agrément de la pépinière « BRAHIM ZNIBER » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau…
Arrêté n° 2297-1426 juin 201416 octobre 2014portant agrément de la société « DOMAINE AGRICOLE SIRWA » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
Arrêté n° 2296-1426 juin 201416 octobre 2014portant agrément de la société « JAKADIR » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2295-1426 juin 201416 octobre 2014portant agrément de la société « PROMOSEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2294-1426 juin 201416 octobre 2014portant agrément de la société « CASEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2290-1425 juin 201419 février 2015fixant les conditions d’emploi de la phosphine liquéfiée pour la désinsectisation par fumigation.
Arrêté n° 2289-1425 juin 20143 septembre 2015fixant les formes et les modalités de reconnaissance et de retrait de reconnaissance des interprofessions agricoles.
Arrêté n° 1395-1423 juin 20144 septembre 2014abrogeant et remplaçant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la…
Arrêté n° 1394-1423 juin 20144 septembre 2014fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d’activité, les seuils de classification à l’intérieur…
Arrêté n° 3308-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3307-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1088-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3306-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1087-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3305-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1086-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3304-1420 juin 201420 novembre 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « San Leon Energy PLC » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « SIDI MOUSSA…
Arrêté n° 2886-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1092-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2885-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1091-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2884-1420 juin 201420 novembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1090-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2883-1420 juin 201420 novembre 2014instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « San Leon Energy PLC » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « FOUM DRAA OFFSHORE…
Arrêté n° 2882-1420 juin 201420 novembre 2014accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA EST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gufsands Petroleum…
Arrêté n° 2881-1420 juin 201420 novembre 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands Petroleum…
Arrêté n° 2288-1419 juin 20143 septembre 2015fixant le règlement intérieur du comité consultatif de l’interprofession agricole et halieutique.
Arrêté n° 2449-1416 juin 201420 novembre 2014approuvant l’avenant n° 5 à l’accord pétrolier
Arrêté n° 2254-1416 juin 20143 juillet 2014portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance « Compagnie d’assurance transport ».
Arrêté n° 2177-1410 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2176-1410 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2175-1410 juin 20144 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2174-1410 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2166-1410 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie
Arrêté n° 3-205-149 juin 201419 juin 2014fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés publics.
Arrêté n° 2165-149 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2159-149 juin 20147 août 2014fixant la liste des véhicules spéciaux