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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 4535-1416 décembre 201419 mars 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1365-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4534-1416 décembre 201419 mars 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1364-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4533-1416 décembre 201419 mars 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1363-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4532-1416 décembre 201419 mars 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°1362-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4531-1416 décembre 201419 mars 2015instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Chariot Oil & Gas lnvestments (Morocco) Limited » dans les permis de recherche…
Arrêté n° 4527-1416 décembre 201419 mars 2015abrogeant et remplaçant le tableau annexé au décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant, pour la passation de certains marchés de services pour le…
Arrêté n° 4493-1416 décembre 20145 février 2015portant agrément de l'entreprise de réassurance « MAMDA Ré ».
Arrêté n° 4586-1415 décembre 201419 février 2015modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4585-1415 décembre 201419 février 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4544-1415 décembre 201419 février 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3…
Arrêté n° 4543-1415 décembre 201419 février 2015modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2…
Arrêté n° 4542-1415 décembre 201419 février 2015modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA I…
Arrêté n° 4488-1415 décembre 201415 janvier 2015complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés-cadre.
Arrêté n° 4509-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4508-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 4507-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4506-1412 décembre 20145 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4505-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4504-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 4503-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4502-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4501-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 4500-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 4499-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4498-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4497-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 4496-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 4495-1412 décembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 4480-1411 décembre 20145 février 2015modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2621-05 du 5 hija 1426 (6 janvier 2006) fixant la liste des aéroports dans lesquels…
Arrêté n° 4475-1410 décembre 20144 février 2021fixant la composition de la commission scientifique de l’Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et morchidates
Arrêté n° 4413-148 décembre 20141er janvier 2015complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun.
Arrêté n° 4397-143 décembre 20145 février 2015rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Guercif l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise à avenue…
Arrêté n° 4371-143 décembre 201418 décembre 2014complétant l'annexe n° 1 relative à la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun.
Arrêté n° 4385-142 décembre 201415 janvier 2015complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 4384-142 décembre 201415 janvier 2015complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 4366-142 décembre 201418 décembre 2014portant délégation de signature.
Arrêté n° 4356-1428 novembre 20145 février 2015portant délimitation de la zone d'intervention de l'Agence nationale pour le développement des zones oasiennes et de l'arganier.
Arrêté n° 4354-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4353-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4352-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 4351-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4350-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 4349-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 4348-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 4347-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4346-1428 novembre 201419 février 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 4345-1428 novembre 201419 février 2015complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 4202-1425 novembre 20141er janvier 2015fixant les distances minimales à partir desquelles l'emploi des filets traînants est autorisé en Méditerranée.
Arrêté n° 4201-1425 novembre 20141er janvier 2015réglementant la pêche des grands crustacés.
Arrêté n° 4198-1425 novembre 20141er janvier 2015réglementant la pêche de certaines espèces de crevettes.