BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 01/2013—19 mars 2015
Arrêté n° 01/2009—19 mars 2015
Arrêté n° 01/2007—19 mars 2015
Arrêté n° 01/08—19 mars 2015
Arrêté n° 01/04—19 mars 2015
Arrêté n° 1003-1511 mars 201521 mai 2015complétant le tableau annexé au décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant pour la passation de certains marchés de services pour le compte de l'Etat…
Arrêté n° 1002-1511 mars 20157 mai 2015complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun.
Arrêté n° 913-156 mars 201516 avril 2015relatif au dépôt par procédés informatiques des déclarations en détail, des acquits à caution et des documents y annexés.
Arrêté n° 923-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 922-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 921-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 920-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 919-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 918-155 mars 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 917-155 mars 20157 mai 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 446-145 mars 20156 octobre 2016fixant les structures d'enseignement et de recherche de l'INPT ainsi que leur organisation.
Arrêté n° 651-1526 février 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 586-1525 février 20153 septembre 2015fixant le statut-type des interprofessions agricoles.
Arrêté n° 585-1525 février 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l'Indication géographique « Henné d'Aït Ouabelli » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 584-1525 février 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l'Indication géographique « Amandes du Rif » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 583-1525 février 201516 juillet 2015portant reconnaissance du Label Agricole « Dattes Najda » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 611-1524 février 201516 avril 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 562-1524 février 20155 mars 2015fixant, pour l’année 2015, les coefficients de réévaluation en matière d’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
Arrêté n° 560-1519 février 201519 mars 2015relatif aux opérations de mise en pension des bons du Trésor.
Arrêté n° 496-1511 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 495-1511 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 447-1510 février 20152 avril 2015complétant et modifiant la liste des index simples et celle des index globaux annexée à l'arrêté du Chef du gouvernement n° 3-205-14 du 11 chaabane 1435 (9 juin 2014)…
Arrêté n° 394-159 février 20155 mars 2015fixant le prix public de vente du médicament princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires.
Arrêté n° 393-159 février 20155 mars 2015portant révision à la baisse du prix de vente de médicament générique
Arrêté n° 439-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 438-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 437-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 436-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 435-156 février 20152 avril 2015complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 434-156 février 20152 avril 2015complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 433-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 432-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 431-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 430-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 429-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 428-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 427-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 426-156 février 20152 avril 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 386-156 février 20155 mars 2015complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet de mesures de restrictions quantitatives à l'importation…
Arrêté n° 318-155 février 201519 mars 2015portant approbation du guide de bonne pratique sanitaire de la minoterie industrielle.
Arrêté n° 280-153 février 201516 juillet 2015modifiant et complétant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 287-152 février 201519 mars 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 271-1529 janvier 201521 juillet 2016portant homologation et publication du cahier des charges type relatif à la production biologique des produits végétaux.
Arrêté n° 270-1529 janvier 201519 novembre 2015relatif à l’agrément des organismes de contrôle et de certification des productions biologiques.
Arrêté n° 269-1529 janvier 201519 novembre 2015approuvant le règlement intérieur de la Commission nationale de la production biologique.