BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1749-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société« MACHTAL JANAH ESSALAM » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1748-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « RIJK ZWAAN MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1747-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1746-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « AGRIVAL » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1745-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « CAPITAL AGRISCIENCE » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1744-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « SYNGENTA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1685-1522 mai 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l'Indication géographique « Huile d'olive Outat El Haj » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1684-1522 mai 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel d'Euphorbe du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1683-1522 mai 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l’Indication géographique « Lentille de Zaer » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1693-1520 mai 201515 octobre 2015relatif au modèle du registre du conseil agricole et les conditions de sa tenue
Arrêté n° 1692-1520 mai 201515 octobre 2015fixant le programme de qualification ainsi que la liste des établissements d'enseignement supérieur et de formation professionnelle agricole pour l'octroi du certificat…
Arrêté n° 1690-1520 mai 201515 octobre 2015portant nomination de trois professionnels au sein de la Commission nationale du conseil agricole.
Arrêté n° 1689-1520 mai 201515 octobre 2015fixant les modèles du curriculum vitae et de la déclaration sur l'honneur devant accompagner le dossier de demande d'agrément pour exercer la profession de conseiller…
Arrêté n° 1688-1520 mai 201515 octobre 2015fixant le modèle de l'agrément pour exercer la profession de conseiller agricole.
Arrêté n° 1687-1520 mai 201515 octobre 2015fixant les statuts-type de la Fédération nationale professionnelle des conseillers agricoles.
Arrêté n° 1686-1520 mai 201515 octobre 2015fixant les statuts-type de l'association professionnelle régionale des conseillers agricoles.
Arrêté n° 1675-1519 mai 20154 juin 2015fixant les modalités de souscription des titres d'importation et d'exportation des marchandises ainsi que les spécimens des formulaires y afférents.
Arrêté n° 2297-1518 mai 201516 juillet 2015complétant l'arrêté de la ministre de la santé
Arrêté n° 1619-1515 mai 201515 octobre 2015relatif aux moniteurs d'enseignement de la conduite.
Arrêté n° 2594-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1378-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2593-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2592-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2591-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1375-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2590-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1374-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2589-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1373-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2588-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1372-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2587-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1371-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2586-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1370-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2585-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1369-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 2584-1613 mai 201520 octobre 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1368-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 1599-1512 mai 20154 juin 2015portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments princeps.
Arrêté n° 1598-1512 mai 20154 juin 2015fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques.
Arrêté n° 1600-1511 mai 201520 août 2015portant agrément de la «Mutuelle d'Assurances des Transporteurs Unis».
Arrêté n° 1594-158 mai 20154 juin 2015complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun.
Arrêté n° 1593-158 mai 201518 juin 2015fixant les modèles de documents
Arrêté n° 1588-158 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 1779-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 1572-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1571-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1570-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1569-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 1568-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 1567-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1566-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1565-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1564-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1563-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1562-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1561-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1560-157 mai 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1402-1522 avril 20153 septembre 2015accordant la prorogation exceptionnelle de la durée de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SEBOU » à l'Office national des hydrocarbures et des mines…