BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1372-1522 avril 20154 juin 2015étendant au ministère de l'économie et des finances les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des…
Arrêté n° 1364-1521 avril 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1363-1521 avril 20152 juillet 2015complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1360-1521 avril 20154 juin 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1322-1521 avril 20157 mai 2015complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun figurant à l’annexe n° 1 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434…
Arrêté n° 4071-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2140-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4070-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2139-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4069-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2138-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4068-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4067-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2136-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4066-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4065-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4064-1517 avril 20154 février 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1316-1515 avril 20154 juin 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1276-1514 avril 201520 août 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 4/W/15 relative aux informations que les établissements bancaires doivent communiquer à Bank…
Arrêté n° 1275-1514 avril 201520 août 2015portant homologation de la circulaire
Arrêté n° 1274-1514 avril 20155 novembre 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-maghrib n° 2/W/15 relative aux informations que les établissements bancaires doivent communiquer au service de…
Arrêté n° 1273-1514 avril 20155 novembre 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 1/W/15 relative aux conditions d'accès aux informations détenues par le service de centralisation…
Arrêté n° 078-1514 avril 201520 août 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 3/W/14 du 10 juin 2014 modifiant et complétant la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib…
Arrêté n° 1205-159 avril 201518 juin 2015fixant la liste des actes chirurgicaux pouvant être réalisés par les médecins spécialistes en chirurgie, conventionnés avec le ministère de la santé.
Arrêté n° 1204-159 avril 201518 juin 2015fixant le modèle du contrat à conclure entre le ministère de la santé et les médecins généralistes ou spécialistes ou médecins dentistes exerçant dans le secteur privé.
Arrêté n° 1203-159 avril 201518 juin 2015fixant les circonscriptions administratives et la liste des établissements de santé relevant du ministère de la santé dans lesquels les médecins généralistes et…
Arrêté n° 1191-156 avril 20157 mai 2015rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Bouarfa l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise au…
Arrêté n° 1166-152 avril 20154 février 2021fixant les critères de contractualisation avec les préposés religieux exerçant la mission de l’imamat ou la mission de l’imamat et de la prédication
Arrêté n° 1163-151er avril 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1162-151er avril 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1161-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1160-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1159-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1158-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1157-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1156-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 1155-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 1154-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1153-1531 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1083-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « PEPINIERE BNI MTIR» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1082-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « PEPINIERE VITIMED» pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 1081-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 1080-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « ABDANE CONSULTING GROUP» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1079-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « APHYSEM » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1078-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « BODOR » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1077-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « FARMTRADE» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1076-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1075-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « DYNAGRI » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1074-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « SEMINNOV » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1073-1531 mars 201518 juin 2015portant agrément de la société « NABAT CHAOUIA » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1066-1531 mars 201519 novembre 2015fixant le modèle de signe d’identification visuel ou « logo » à apposer sur les produits biologiques
Arrêté n° 1065-1531 mars 201518 juin 2015portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale
Arrêté n° 1063-1531 mars 201516 juillet 2015Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1063-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015))
Arrêté n° 1042-1525 mars 201521 mai 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…