BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2374-156 juillet 201519 novembre 2015modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’équipement et du transport n° 4127-12 du 27 moharrem 1434 (12 décembre 2012), fixant la forme et le contenu du titre…
Arrêté n° 2289-156 juillet 20156 août 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 5/W/15 du 20 mai 2015 relative aux documents et renseignements nécessaires pour l'instruction de la…
Arrêté n° 222-06—2 juillet 2015
Arrêté n° 2396-1530 juin 20151er octobre 2015portant retrait des agréments accordés à l'entreprise d'assurances et de réassurance «New Hampshire Fire Insurance Cy», nouvellement dénommée «New Hampshire Insurance…
Arrêté n° 2395-1530 juin 20151er octobre 2015approuvant le transfert du portefeuille « sinistres » de l'entreprise d'assurances et de réassurance « New Hampshire Insurance Company », ex « New Hampshire Fire…
Arrêté n° 2394-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Mutuelle centrale marocaine d'assurances».
Arrêté n° 2393-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Axa assurance Maroc ».
Arrêté n° 2392-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurance et de réassurance « Royale marocaine d'assurances - Al Wataniya ».
Arrêté n° 2391-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Atlanta ».
Arrêté n° 2390-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Wafa Assurance».
Arrêté n° 2389-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Sanad ».
Arrêté n° 2388-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Saham Assurance».
Arrêté n° 2387-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Zurich Assurance Maroc».
Arrêté n° 2325-1525 juin 201520 août 2015complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du…
Arrêté n° 1386-1522 juin 201517 mars 2016portant création et organisation des divisions et des services relevant des directions centrales du ministère chargé de l'environnement.
Arrêté n° 2027-1520 juin 201515 octobre 2015fixant les conditions de production, de circulation, de cession et de plantation du palmier dattier dans certaines zones et complétant l'arrêté du ministre de…
Arrêté n° 2095-1516 juin 20151er octobre 2015modifiant et complétant la liste des index simples et celle des index globaux annexée à l'arrêté du Chef du gouvernement n° 3-205-14 du 11 chaabane 1435 (9 juin 2014)…
Arrêté n° 2026-1512 juin 20157 janvier 2016complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à…
Arrêté n° 2021-1512 juin 20153 décembre 2015fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement.
Arrêté n° 2084-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2083-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2082-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2081-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté if 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2080-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 2079-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
Arrêté n° 2078-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2077-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2076-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2075-1511 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie…
Arrêté n° 2074-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2073-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2072-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2071-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2070-1511 juin 20156 août 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2066-1510 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2065-1510 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2064-1510 juin 201520 août 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1899-151er juin 20152 juillet 2015fixant la liste des biens, produits et services dont les prix sont réglementés.
Arrêté n° 1756-1526 mai 20154 juin 2015modifiant et complétant l’arrêté n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés.
Arrêté n° 1811-1525 mai 20152 juillet 2015rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
Arrêté n° 1716-1525 mai 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1701-1525 mai 201516 juillet 2015délimitant à l'intérieur des communes rurales de Lakhoualka et Ouled Delim relevant de la province de Safi une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du 1er…
Arrêté n° 1680-1525 mai 201516 juillet 2015portant reconnaissance de l’Indication géographique « Figue sèche Nabout de Taounate » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1679-1525 mai 201516 juillet 2015portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum.
Arrêté n° 1755-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « BOUYNSAN » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté n° 1754-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la pépinière « BIYADE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 1753-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « MAGHREB PALM » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 1752-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « ACHTAL » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1751-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « HORTIPROD » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1750-1522 mai 20153 septembre 2015portant agrément de la société « AGREMBAL » pour commercialiser des semences standard de légumes.