BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3009-1626 août 20153 novembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3008-1626 août 20153 novembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2765-1524 août 201517 décembre 2015
Arrêté n° 2885-1517 août 201519 novembre 2015complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2884-1517 août 201519 novembre 2015complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2850-1510 août 20155 novembre 2015fixant les prescriptions particulières relatives à la collecte et à la valorisation des batteries usagées.
Arrêté n° 2856-154 août 201517 septembre 2015fixant les règles de classification des dispositifs médicaux, les exigences essentielles de qualité, de sécurité et de performance des dispositifs médicaux, les règles…
Arrêté n° 2855-154 août 201517 septembre 2015relatif à l’enregistrement et à la publicité des dispositifs médicaux et fixant les conditions et la procédure d’octroi de l’autorisation spécifique pour les…
Arrêté n° 2854-154 août 201517 septembre 2015fixant les modalités d’information de l’administration de la délégation, au moyen de la sous-traitance d’une ou de plusieurs opérations de fabrication, d’exportation…
Arrêté n° 2853-154 août 201517 septembre 2015fixant le modèle de la déclaration des établissements de fabrication, d'importation, d'exportation, de distribution ou de maintenance des dispositifs médicaux et le…
Arrêté n° 2846-153 août 20151er octobre 2015portant nomination des membres de la Commission interministérielle chargée du partenariat public-privé.
Arrêté n° 2779-1527 juillet 201517 septembre 2015fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires.
Arrêté n° 2778-1527 juillet 201517 septembre 2015portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments princeps
Arrêté n° 2734-1521 juillet 20151er octobre 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2733-1521 juillet 20151er octobre 2015complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2648-1520 juillet 201520 août 2015relatif à l'octroi de l'agrément de SGS Maroc pour l'évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 2643-1520 juillet 20152 juillet 2026édition arabe
Arrêté n° 2575-1416 juillet 201515 octobre 2015relatif à la sécurité des jouets.
Arrêté n° 2574-1416 juillet 201515 octobre 2015relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements.
Arrêté n° 2573-1416 juillet 201515 octobre 2015relatif au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.
Arrêté n° 2762-1514 juillet 20153 septembre 2015instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « DVM International SARL » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « TARFAYA OFFSHORE…
Arrêté n° 2623-1514 juillet 201520 août 2015modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1548-05 du 6 ramadan 1426 (10 octobre 2005) relatif aux entreprises d'assurances et…
Arrêté n° 2481-1513 juillet 201517 septembre 2015fixant les conditions de mise en œuvre, pour les contribuables exerçant des professions libérales, d’une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l’impôt sur…
Arrêté n° 2589-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2588-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2587-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2586-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2585-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2584-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2583-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2582-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2581-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2580-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2471-158 juillet 201520 août 2015Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2471-15 du
Arrêté n° 2470-158 juillet 201520 août 2015Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2470-15 du
Arrêté n° 2429-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés d'agrumes.
Arrêté n° 2428-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la pépinière « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier, de vigne, des rosacées à pépins, de figuier, des…
Arrêté n° 2427-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « AGROMILLORA MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins.
Arrêté n° 2426-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la pépinière « BRAHIM ZNIBER » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier, des rosacées à pépins et de figuier.
Arrêté n° 2425-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2424-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2423-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « LES VERGERS MODERNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2422-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « BAYER » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2421-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « AGRI TRADE MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2420-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « FALLAH ATLAS AGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2419-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « HORTI CONSEIL MARRAKECH » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2418-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « MED HERMES MAGHREB » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2417-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2416-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « DOMAINE MARGAU » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2415-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « HORTICOM » pour commercialiser des semences standard de légumes.