BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 356-161er février 201617 mars 2016complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 354-161er février 201617 mars 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 353-161er février 201617 mars 2016complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 336-161er février 201617 mars 2016fixant les modalités de délivrance d'agréments de guides de tourisme pendant la phase transitoire.
Arrêté n° 335-161er février 201617 mars 2016fixant le diplôme ouvrant droit à l'exercice de la profession de guide des espaces naturels.
Arrêté n° 334-161er février 20167 avril 2016fixant le nombre de touristes obligeant le guide de tourisme de faire appel aux services d'un autre guide de tourisme.
Arrêté n° 288-1628 janvier 20163 mars 2016portant modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.
Arrêté n° 279-1627 janvier 201617 mars 2016fixant la marque à apposer sur les instruments de mesure lors de la vérification périodique durant les années 2016 et 2017.
Arrêté n° 278-1627 janvier 20163 mars 2016rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
Arrêté n° 193-1621 janvier 201618 février 2016fixant les modalités d'exécution des dépenses relatives aux remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux.
Arrêté n° 164-1618 janvier 20163 mars 2016relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.
Arrêté n° 163-1618 janvier 20163 mars 2016relatif aux emprunts à très court terme.
Arrêté n° 162-1618 janvier 20163 mars 2016relatif aux opérations de mise en pension des bons du Trésor.
Arrêté n° 161-1618 janvier 20163 mars 2016relatif à l'émission des bons du Trésor par voie d'adjudication.
Arrêté n° 153-1615 janvier 20167 avril 2016modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) relatif aux licences et qualifications des…
Arrêté n° 114-1615 janvier 20164 février 2016modifiant l’arrêté n°2855-15 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015) relatif à l’enregistrement et à la publicité des dispositifs médicaux et fixant les conditions et la…
Arrêté n° 4217-1514 janvier 20164 février 2016relatif aux modalités de fixation du prix de vente public et du prix de facturation des dispositifs médicaux de classe III.
Arrêté n° 147-1613 janvier 20163 mars 2016complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie…
Arrêté n° 146-1613 janvier 20163 mars 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 145-1613 janvier 20163 mars 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 144-1613 janvier 20163 mars 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 143-1613 janvier 20163 mars 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 142-1613 janvier 20163 mars 2016complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 98-168 janvier 20164 février 2016complétant l’arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de mesures de restrictions quantitatives à l’importation…
Arrêté n° 46-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 45-167 janvier 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 44-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 43-167 janvier 201618 février 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 42-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 41-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 40-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 39-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 38-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 37-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 36-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 35-167 janvier 201618 février 2016complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 34-167 janvier 201618 février 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 33-167 janvier 201618 février 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 031-167 janvier 20164 février 2016portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Mutuelle Attamine Chaabi ».
Arrêté n° 29-166 janvier 20164 février 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
Arrêté n° 4288-155 janvier 201615 décembre 2016autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de melon, de tomate indéterminée, de tomate…
Arrêté n° 4287-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la pépinière « SABAE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 4286-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société « GRAND MAGHREB» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 4285-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 4284-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société «ZIAGRI» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 4283-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société « WORLD POTATO SEEDS IMPORT & EXPORT» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 4282-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société «JAKMA» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences…
Arrêté n° 4281-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 4280-155 janvier 201618 février 2016portant agrément de la société «AGROSEM» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 4273-155 janvier 201621 avril 2016Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4273-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) modifiant