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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1887-1628 juin 20164 août 2016modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux des douanes et impôts indirects…
Arrêté n° 1863-1624 juin 201618 août 2016validant l'assimilation des actes hors nomenclature des actes d'analyses de biologie médicale
Arrêté n° 1835-1624 juin 201618 août 2016
Arrêté n° 1858-1623 juin 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 1857-1623 juin 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1856-1623 juin 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 1855-1623 juin 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1854-1623 juin 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1853-1623 juin 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1852-1623 juin 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1851-1623 juin 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1810-1620 juin 20164 août 2016étendant au ministère des affaires étrangères et de la coopération les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du…
Arrêté n° 1758-1615 juin 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1730-1615 juin 201621 juillet 2016fixant les modalités d'application de l'article 27 du décret royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique.
Arrêté n° 1709-1613 juin 201615 décembre 2016portant reconnaissance du Label Agricole « Huile d’Olive Al Alfiya » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1800-1610 juin 201621 juillet 2016fixant la liste des organismes financiers et bancaires auprès desquels le public peut acquérir des actions de la société d’exploitation des ports « SODEP » à l’occasion…
Arrêté n° 1701-1610 juin 201619 avril 2018fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère de la culture.
Arrêté n° 1640-1626 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 1899-15 du 13 chaabane 1436 (1er juin 2015) fixant la liste des biens, produits et services dont les prix sont réglementés.
Arrêté n° 1641-1625 mai 20162 juin 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l'homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés.
Arrêté n° 1642-1620 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente de médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 1544-1620 mai 20164 août 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1362-165 mai 201615 décembre 2016fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère chargé de l'environnement.
Arrêté n° 1352-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1351-162 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
Arrêté n° 1350-162 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie…
Arrêté n° 1349-162 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1348-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1347-162 mai 20167 juillet 2016complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie…
Arrêté n° 1346-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1345-162 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1344-162 mai 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 1343-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1342-162 mai 20167 juillet 2016complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1341-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1340-162 mai 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1283-1627 avril 201616 mars 2017édictant les contrats sportifs types.
Arrêté n° 1242-1625 avril 20165 mai 2016relatif à la fixation des prix de reprise et de vente du gaz butane.
Arrêté n° 1200-1621 avril 20163 novembre 2016portant reconnaissance de l'indication géographique « Amandes d'Amellago-Assoul » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1157-1620 avril 201617 novembre 2016autorisant la société
Arrêté n° 645718 avril 201621 avril 2016
Arrêté n° 1148-1618 avril 20167 juillet 2016portant agrément de la société « MOROCCAN ALMONDS INTERNATIONAL » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 1147-1618 avril 20167 juillet 2016portant agrément de la société « EXTRA SERRES » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 1146-1618 avril 20161er décembre 2016portant agrément de la pépinière « MECHHOUD » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté n° 1145-1618 avril 20161er décembre 2016portant agrément de la société « OMECA SOUSS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1144-1618 avril 20161er décembre 2016portant agrément de la société « SOUBA SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et…
Arrêté n° 1108-168 avril 201619 mai 2016désignant les conseils régionaux de l'Ordre national des ingénieurs géomètres-topographes auxquels seront rattachés les ingénieurs géomètres-topographes exerçant dans…
Arrêté n° 1100-166 avril 201619 mai 2016édictant les statuts-types des associations sportives.
Arrêté n° 956-164 avril 201620 octobre 2016relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose ovine et caprine.
Arrêté n° 1049-161er avril 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
Arrêté n° 1048-161er avril 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…