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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1047-161er avril 20167 juillet 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1046-161er avril 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1045-161er avril 20167 juillet 2016modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1044-161er avril 20167 juillet 2016complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1043-161er avril 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1042-161er avril 20167 juillet 2016complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 1002-1630 mars 201619 mai 2016complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1001-1630 mars 201619 mai 2016complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1000-1630 mars 201619 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 897-1629 mars 201621 avril 2016modifiant les seuils des montants des marchés dont le délai de publicité est porté à quarante (40) jours au moins.
Arrêté n° 1415-1629 mars 201615 septembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1414-1629 mars 201615 septembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2131-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1413-1629 mars 201615 septembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2130-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1412-1629 mars 201615 septembre 2016instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 1390-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2146-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1389-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2145-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1388-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2144-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1387-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2143-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1386-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1385-1629 mars 201621 juillet 2016modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2141-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1384-1629 mars 201621 juillet 2016instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 1383-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2152-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1382-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2151-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1381-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2150-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1380-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2149-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1379-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2148-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1378-1629 mars 20164 août 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2147-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1377-1629 mars 20164 août 2016instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 793-1625 mars 20166 avril 2017portant reconnaissance de l'indication géographique « Figue de Barbarie Dellahia d'Al-Hoceima » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 792-1625 mars 20166 avril 2017portant reconnaissance de l'indication géographique « Amande d'Aknoul » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 786-1625 mars 201615 septembre 2016portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale
Arrêté n° 785-1625 mars 20166 octobre 2016fixant la liste des genres et espèces des variétés protégeables, les éléments sur lesquels porte le droit de l'obtenteur pour chaque genre et espèce ainsi que la durée…
Arrêté n° 2766-1625 mars 201615 septembre 2016portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale
Arrêté n° 807-1624 mars 201619 mai 2016fixant le cadre conventionnel-type pour la convention nationale à conclure entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base et le conseil…
Arrêté n° 806-1624 mars 201619 mai 2016portant approbation de la convention nationale conclue entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base et le conseil national de l'ordre…
Arrêté n° 959-1622 mars 20162 juin 2016portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments génériques et des médicaments princeps
Arrêté n° 958-1622 mars 20162 juin 2016fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques
Arrêté n° 779-1622 mars 201621 avril 2016complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du…
Arrêté n° 742-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « BERANA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 741-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « COGEPRA » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences…
Arrêté n° 740-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « SEMENCES MAROCAINES PROFESSIONNELLES » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 739-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « PEPINIERE MISTRALE » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 738-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « ARBOVERT » pour commercialiser des plants certifiés de figuier, de rosier à parfum, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 737-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « VATES ZAHEM » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins, et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 736-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la société « AFLAFLOR » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins, de rosier à parfum et des…
Arrêté n° 735-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément de la pépinière « L'AVENIR » pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 734-1618 mars 20167 juillet 2016portant agrément des « DOMAINES AGRICOLES » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
Arrêté n° 768-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2152-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 767-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2151-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 766-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2150-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…