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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 765-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2149-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 764-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2148-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 763-1611 mars 20162 juin 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2147-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 679-1610 mars 201619 mai 2016relatif à l'organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des habous et des délégations des affaires islamiques.
Arrêté n° 620-169 mars 20165 mai 2016fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur…
Arrêté n° 619-169 mars 20165 mai 2016abrogeant et remplaçant la liste des secteurs d'activité annexée à l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de…
Arrêté n° 179-168 mars 20167 avril 2016complétant l’arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance…
Arrêté n° 634-164 mars 201621 avril 2016fixant la liste des marchandises saisies devenues propriété de l'administration ou considérées comme abandonnées en douane pouvant être cédées, à titre gracieux, à…
Arrêté n° 618-163 mars 20165 mars 2026modifiant l’arrêté n° 69-12 du 10 safar 1433 (4 janvier 2012) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission de liquidation des Habous de…
Arrêté n° 514-161er mars 20163 novembre 2016portant reconnaissance de l’indication géographique « Cumin Beldi de Rhamna » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 513-161er mars 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1750-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) portant reconnaissance de…
Arrêté n° 512-161er mars 20163 novembre 2016portant reconnaissance de l'indication géographique « Henné de Foum-Zguid » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 509-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « AGRISAFRAN » pour commercialiser des bulbes (semences cormes) certifiés de safran.
Arrêté n° 508-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « MARRAKECH DATE PALM PROJECT » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 507-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « ESCANDE E.R.A » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 506-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « AGROSSAR » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 505-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « HORTIPLANTS TWAMA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 504-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « PHOENIX AGROTECH » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 503-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « JAMAL LAHSEN ATLAS » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 502-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « GASIN » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 501-161er mars 201619 mai 2016portant agrément de la société « EURO LIFE » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 545-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 544-1629 février 20165 mai 2016complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 543-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 542-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 541-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 540-1629 février 20165 mai 2016complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 539-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 538-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 537-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 536-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 535-1629 février 201621 avril 2016complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 534-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 533-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 532-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 531-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 530-1629 février 20165 mai 2016modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 490-1629 février 20164 août 2016fixant le modèle du mandat d’inspection vétérinaire et les modalités d’octroi, de renouvellement et de retrait dudit mandat.
Arrêté n° 480-1622 février 201621 juillet 2016approuvant le règlement d'exploitation du port Tanger Med.
Arrêté n° 375-1619 février 20167 avril 2016complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun.
Arrêté n° 397-1618 février 201617 mars 2016fixant, pour l’année 2016, les coefficients de réévaluation en matière d’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
Arrêté n° 2580-1618 février 201620 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2579-1618 février 201620 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2578-1618 février 201620 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2577-1618 février 201620 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2576-1618 février 201620 octobre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 404-1615 février 201616 juin 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 381-1610 février 20163 mars 2016fixant, pour l'année 2016, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés.
Arrêté n° 377-168 février 201621 avril 2016modifiant et complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 1638-03 du 15 ramadan 1424 (10 novembre 2003) fixant la liste des hôpitaux publics agréés à effectuer des…
Arrêté n° 94-16—4 février 2016