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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2501-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2500-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2499-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2498-165 août 20163 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2497-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2496-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2495-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2494-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2493-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 2492-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2491-165 août 201617 novembre 2016complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 2490-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2489-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2488-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2487-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2486-165 août 201617 novembre 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2318-163 août 201615 septembre 2016fixant les tarifs de publication des annonces et insertions légales, judiciaires et administratives.
Arrêté n° 2303-163 août 201615 septembre 2016portant agrément de la société « MAAMORA PRIM » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2302-163 août 201615 septembre 2016portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 2301-163 août 201615 septembre 2016portant agrément de la société « PRODUCT XP » pour commercialiser des semences certifiées de riz.
Arrêté n° 2300-163 août 201615 septembre 2016portant agrément de la société « CERES SRL » pour commercialiser des semences standard de légumes, des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2299-163 août 201615 septembre 2016portant agrément de la société « AGRIVIVOS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2651-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'en ironnement n° 2140-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2650-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2139-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2649-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2138-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2648-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de…
Arrêté n° 2647-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2136-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2646-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2645-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2644-1620 juillet 20161er décembre 2016modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2171-1618 juillet 201615 septembre 2016modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1306-85 du 19 rabii II 1407 (22 décembre 1986) relatif à la police sanitaire…
Arrêté n° 1744-1616 juillet 20166 avril 2017portant reconnaissance de l’indication géographique « Lait de Chamelle du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2169-1614 juillet 20161er juin 2017approuvant le règlement général de l'Autorité marocaine du marché des capitaux
Arrêté n° 2039-1612 juillet 20166 avril 2017portant reconnaissance de l'indication géographique « Huile d'Olive de Sefrou » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2037-1612 juillet 201615 décembre 2016fixant les modalités techniques de désignation des ingrédients dans l'étiquetage des produits alimentaires.
Arrêté n° 2152-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2150-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2149-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2148-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2147-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2146-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2145-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2079-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 2078-165 juillet 201615 septembre 2016complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale…
Arrêté n° 1960-165 juillet 20166 octobre 2016portant agrément de la société « MUNDOSEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1959-165 juillet 20166 octobre 2016portant agrément de la société «GOLDEN PLANT» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1958-165 juillet 20166 octobre 2016portant agrément de la société « INAGRITECH » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 1957-165 juillet 20166 octobre 2016portant agrément de la société « PEPINIERE MENARAT AL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 1956-165 juillet 20166 octobre 2016portant agrément de la société « BENAPRIM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1968-1629 juin 201618 août 2016modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…