BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 826 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3315-1718 décembre 20174 janvier 2018modifiant et complétant l'arrêté n° 1176-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) réglementant la pêche de l'espadon.
Arrêté n° 3317-1711 décembre 201715 février 2018portant agrément de la société « VENUS CAPITAL » en qualité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
Arrêté n° 3308-1710 décembre 201716 août 2018relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la maladie de Newcastle.
Arrêté n° 9—7 décembre 2017
Arrêté n° 3299-176 décembre 201718 janvier 2018fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la « commission de suivi de la concession de la bourse ».
Arrêté n° 3290-174 décembre 201718 janvier 2018abrogeant et remplaçant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la…
Arrêté n° 3289-174 décembre 201718 janvier 2018Arrêté du ministre de l'équipement, du transport, de la logistique et de l'eau n° 3289-17 du 15 rabii I 1439 (4 décembre 2017)
Arrêté n° 3385-1722 novembre 20171er février 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3384-1722 novembre 20171er février 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3383-1722 novembre 20171er février 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3382-1722 novembre 20171er février 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3381-1722 novembre 20171er février 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 3380-1722 novembre 20171er février 2018instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Glencore Exploration (Marocco) Ltd » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 3206-1722 novembre 201718 janvier 2018portant homologation et publication du cahier des charges type relatif aux produits alimentaires et aux aliments pour animaux préparés selon le mode de production…
Arrêté n° 3205-1722 novembre 20176 septembre 2018portant homologation et publication du cahier des charges type relatif à la production biologique des produits d’aquaculture.
Arrêté n° 567-1716 novembre 20171er mars 2018portant reconnaissance de l’indication géographique « Dattes Outoukdim de Toudgha Tinghir » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1410-1715 novembre 20174 janvier 2018complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet de mesures de restrictions quantitatives à l'importation…
Arrêté n° 3134-1710 novembre 20171er février 2018portant délégation d'attributions au secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de…
Arrêté n° 2986-177 novembre 201718 janvier 2018portant homologation et publication du cahier des charges type relatif à la production biologique des animaux d'élevage et des produits apicoles.
Arrêté n° 2985-177 novembre 201715 mars 2018portant reconnaissance du Label Agricole « Fromage de Chamelle du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2979-177 novembre 20171er février 2018portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel de Thym de Souss Massa » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2974-177 novembre 201718 janvier 2018abrogeant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2128-05 du 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant les conditions…
Arrêté n° 2973-173 novembre 201718 janvier 2018complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à…
Arrêté n° 2975-172 novembre 20173 mai 2018modifiant et complétant l’arrêté du 13 chaoual 1347 (25 mars 1929) portant réglementation de la fabrication et du commerce de la bière.
Arrêté n° 2924-1724 octobre 20177 décembre 2017pris pour l'application des dispositions des articles 5, 7,10,17 et 25 de la loi n° 41-05 relative aux organismes de placement collectif en capital.
Arrêté n° 2836-1723 octobre 20173 mai 2018relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la pullorose à Salmonella pullorum gallinarum (SPG) dans les exploitations avicoles des espèces…
Arrêté n° 1705-1719 octobre 20177 décembre 2017fixant la composition et les modalités de fonctionnement du « Comité du marché des capitaux ».
Arrêté n° 2743-1713 octobre 20175 avril 2018fixant les conditions de rétrocession du prêt accordé par le Millennium Challenge Corporation (MCC) au profit de la société de financement « JAIDA ».
Arrêté n° 1755-1710 octobre 20172 novembre 2017complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de marchés reconductibles.
Arrêté n° 111-1710 octobre 201716 novembre 2017modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1354-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l'indication géographique…
Arrêté n° 2639-175 octobre 20177 décembre 2017rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
Arrêté n° 2490-172 octobre 201721 décembre 2017fixant les modalités et conditions d’ouverture et de rémunération des comptes d’épargne ouverts auprès de la Caisse d’épargne nationale ainsi que les modalités de…
Arrêté n° 2466-1726 septembre 20171er février 2018relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l’influenza aviaire hautement pathogène (peste aviaire).
Arrêté n° 2502-1725 septembre 20172 novembre 2017modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2501-1725 septembre 20172 novembre 2017modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2500-1725 septembre 20172 novembre 2017modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1582-1725 septembre 20175 octobre 2017fixant le nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque…
Arrêté n° 1581-1725 septembre 20175 octobre 2017modifiant et complétant la liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics annexées au décret n° 2-01-437 du 1er rejeb 1422 (19 septembre 2001)…
Arrêté n° 1259-1721 septembre 20172 novembre 2017complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bons de commande.
Arrêté n° 954-1714 septembre 20175 octobre 2017complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés reconductibles.
Arrêté n° 672-1714 septembre 201719 octobre 2017fixant les circonscriptions administratives et la liste des établissements de santé relevant du ministère de la santé dans lesquels les médecins généralistes et…
Arrêté n° 2499-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East Limited…
Arrêté n° 2498-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East…
Arrêté n° 2497-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East…
Arrêté n° 2496-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East…
Arrêté n° 2495-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East Limited…
Arrêté n° 2494-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SEBOU CENTRAL » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy Morocco (UK)…
Arrêté n° 2493-178 septembre 20172 novembre 2017accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB OCCIDENTAL » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy Morocco (UK)…
Arrêté n° 2291-176 septembre 201719 octobre 2017portant agrément de la pépinière « AKHDIL » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 2290-176 septembre 201719 octobre 2017portant agrément de la société « MAAROUFI-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…