BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 826 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1814-1812 juin 201818 octobre 2018portant reconnaissance de l’indication géographique « Piment Fort Zenatya » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1812-1812 juin 201818 octobre 2018modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2027-15 du 3 ramadan 1436 (20 juin 2015) fixant les conditions de production…
Arrêté n° 1811-1812 juin 201819 juillet 2018relatif à l’agrément de la société « Ecocert Maroc Sarl » pour le contrôle et la certification des produits obtenus selon le mode de production biologique.
Arrêté n° 1813-1811 juin 201818 octobre 2018portant reconnaissance de l’indication géographique « Huile d’Olive Dir Béni Mellal » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1806-1811 juin 20186 septembre 2018fixant la liste des genres et espèces des variétés protégeables, les éléments sur lesquels porte le droit de l’obtenteur pour chaque genre et espèce ainsi que la durée…
Arrêté n° 1801-1811 juin 201818 octobre 2018portant reconnaissance de l’indication géographique « Huile d’olive d’Amizmiz » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1800-1811 juin 20181er novembre 2018portant reconnaissance de l’appellation d’origine « Eau de rose de Kelaât M’gouna-Dadès » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1810-187 juin 20187 novembre 2019fixant le modèle, le contenu et les modalités de mise en œuvre du cahier des charges type relatif à la gestion des espaces pastoraux et sylvo-pastoraux et du cahier des…
Arrêté n° 1780-187 juin 201819 juillet 2018complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon…
Arrêté n° 1759-186 juin 20185 juillet 2018modifiant l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 182-11 du 4 moharrem 1432 (10 décembre 2010) fixant le taux et les modalités de recouvrement de la…
Arrêté n° 401-184 juin 20185 juillet 2018fixant les critères devant être remplis par les intermédiaires financiers.
Arrêté n° 1684-184 juin 201819 juillet 2018complétant l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 634-16 du 24 joumada I 1437 (4 mars 2016) fixant la liste des marchandises saisies devenues propriété…
Arrêté n° 1674-1831 mai 20186 juin 2019approuvant le cahier des prescriptions communes applicables aux marchés des travaux de ventilation mécanique contrôlée dans les constructions publiques.
Arrêté n° 1673-1831 mai 201827 juillet 2026fixant le tarif de formation théorique et pratique de l’enseignement de la conduite et le modèle de contrat de formation liant le candidat et l’établissement…
Arrêté n° 1633-1830 mai 201819 juillet 2018portant reconnaissance de l'indication géographique « Huile d'Olive Lemta Fès » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1656-1829 mai 20185 juillet 2018modifiant l’arrêté du ministre des finances n° 1309-77 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397…
Arrêté n° 1564-1821 mai 201820 septembre 2018fixant les caractéristiques physico-chimiques du miel et des autres produits de la ruche.
Arrêté n° 1563-1821 mai 20185 juillet 2018portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale.
Arrêté n° 1557-1821 mai 20184 avril 2019modifiant et complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 377-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) fixant la liste des établissements dont les étudiants sont soumis au…
Arrêté n° 1503-1821 mai 20185 juillet 2018portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale
Arrêté n° 1530-1817 mai 20185 juillet 2018fixant le seuil maximum de la commission d'enregistrement perçue par la société gestionnaire de la Bourse des valeurs.
Arrêté n° 10—17 mai 2018
Arrêté n° 681-1811 mai 20187 juin 2018fixant le règlement intérieur type des comités régionaux des parcours.
Arrêté n° 680-1811 mai 20187 juin 2018fixant le règlement intérieur de la Commission nationale des parcours.
Arrêté n° 1516-188 mai 201821 juin 2018modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2170-187 mai 201816 août 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2241-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2169-187 mai 201816 août 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2240-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2168-187 mai 201816 août 2018modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2239-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1377-187 mai 201821 juin 2018portant agrément de la société « SEAF MOROCCO CAPITAL PARTNERS» pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
Arrêté n° 1375-183 mai 201827 juillet 2026modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’Équipement et du Transport n° 2709.10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) fixant les conditions de demande
Arrêté n° 1338-1825 avril 20187 juin 2018fixant le règlement du concours d’accès au cycle normal de l’Institut royal de l’Administration territoriale.
Arrêté n° 379-1817 avril 201821 juin 2018complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de marchés-cadre.
Arrêté n° 378-1817 avril 201821 juin 2018modifiant les seuils des montants des marchés dont le délai de publicité est porté à quarante (40) jours au moins.
Arrêté n° 1050-1812 avril 201821 février 2019relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la fièvre catarrhale du mouton.
Arrêté n° 173-1810 avril 201815 août 2019fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie vasculaire périphérique
Arrêté n° 1628-189 avril 201821 juin 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy…
Arrêté n° 1627-189 avril 201821 juin 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy…
Arrêté n° 1626-189 avril 201821 juin 2018accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy Morocco…
Arrêté n° 871-186 avril 201819 juillet 2018fixant le modèle de la demande d'autorisation de transhumance pastorale ainsi que les délais et les modalités d'instruction de ladite demande.
Arrêté n° 983-184 avril 20182 août 2018complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 982-184 avril 20182 août 2018complétant l’arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
Arrêté n° 981-184 avril 20182 août 2018complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 916-182 avril 20187 juin 2018complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 873-182 avril 201821 juin 2018portant reconnaissance de l'indication géographique « Dattes Bousthami Noire de Drâa » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1143-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TANFIT 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. »…
Arrêté n° 1142-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploration Tanfit, S.L. »…
Arrêté n° 1141-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploration Tanfit, S.L. »…
Arrêté n° 1140-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TANFIT 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. »…
Arrêté n° 1139-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. »…
Arrêté n° 1138-1830 mars 201817 mai 2018accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TANFIT 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S.L. »…