BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2087-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d'ingénieurs.
Arrêté n° 2086-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion.
Arrêté n° 2085-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle master en sciences et techniques.
Arrêté n° 2084-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques.
Arrêté n° 2083-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master
Arrêté n° 2082-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
Arrêté n° 2081-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie.
Arrêté n° 3379-1429 septembre 20146 novembre 2014portant agrément de la société « OASIS TAFILALET » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
Arrêté n° 3378-1429 septembre 20146 novembre 2014portant agrément de la société « VENTIA » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
Arrêté n° 3377-1429 septembre 20146 novembre 2014portant agrément de la société « AL MACHRIKIA » pour commercialiser des semences certifiées du mals, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme…
Arrêté n° 3376-1429 septembre 20146 novembre 2014portant agrément de la société « ENZA ZADEN MAROC » pour commercialiser des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes. 468.
Arrêté n° 2521-1422 septembre 201420 novembre 2014modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports n° 4127-12 du 27 moharrem 1434 (12 décembre 2012) fixant la forme et le contenu du titre…
Arrêté n° 3183-1418 septembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3450-145 septembre 201420 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1393-11 du 21 joumada II 1432 (25 mai 2011) relatif à la création et aux attributions des divisions et…
Arrêté n° 571-01—4 septembre 2014fixant les tarifs de la redevance de l’assainissement
Arrêté n° 528-09—4 septembre 2014réglementant les structures tarifaires et les tarifs de vente de l’énergie électrique aux clients consommateurs
Arrêté n° 527-09—4 septembre 2014fixant les tarifs de vente de l’énergie électrique fournie par l’Office national de l’électricité aux clients distributeurs
Arrêté n° 3069-144 septembre 20144 février 2021fixant le nombre
Arrêté n° 3068-144 septembre 20144 février 2021fixant le montant et les conditions d’octroi de la bourse d’études aux étudiants de l’Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et morchidates
Arrêté n° 20-144 septembre 201416 octobre 2014relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Arrêté n° 0—4 septembre 2014
Arrêté n° 3056-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « ESSNOUSSI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 3055-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « MABROUKA SERRE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau…
Arrêté n° 3054-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « ZENA AFRICA » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3053-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « LARA-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
Arrêté n° 3052-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « FELGAR » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
Arrêté n° 3051-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « COSUMAGRI » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères et des boutures de la canne à sucre.
Arrêté n° 3050-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « SYNGENTA SEMENCES » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3049-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « AGRIMATCO » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 3048-141er septembre 201420 novembre 2014portant agrément de la société « AMCOTEC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2398-141er septembre 201416 octobre 2014validant l'assimilation des actes hors nomenclature générale des actes professionnels
Arrêté n° 3024-1427 août 201416 juillet 2015
Arrêté n° 3015-1426 août 20142 octobre 2014complétant l’arrêté du ministre de la santé n° 2517-05 du 30 rejeb 1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de…
Arrêté n° 3035-1425 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
Arrêté n° 2938-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 2934-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2933-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2932-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2931-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2930-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie…
Arrêté n° 2929-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2928-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 2927-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2926-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2925-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2924-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2923-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2922-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2921-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2920-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…