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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2919-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2918-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2917-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2916-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2915-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2914-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2913-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2912-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2911-1411 août 201416 octobre 2014complétant l'arrêté n° 1197-05 du 2 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2803-146 août 20144 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2682-14 du 23 ramadan 1435 (21 juillet 2014) fixant les tarifs de vente de l’eau potable et de la redevance de l’assainissement
Arrêté n° 832-144 août 20146 novembre 2014fixant les cas et les modalités selon lesquels un Fonds de placements collectifs en titrisation peut céder les actifs éligibles avant le terme de l'opération de…
Arrêté n° 722-141er août 20142 octobre 2014modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 1730-96 du 11 ramadan 1417 (20 janvier 1997) fixant les proportions…
Arrêté n° 721-141er août 20142 octobre 2014modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 1727-96 du 11 ramadan 1417 (20 janvier 1997) fixant les proportions…
Arrêté n° 2805-141er août 201421 novembre 2019relatif à la signalisation routière et promulguant l’instruction générale de la signalisation routière
Arrêté n° 2768-141er août 20144 février 2021fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation de base à l’Institut Mohammed VI de formation des imams…
Arrêté n° 2394-141er août 20147 août 2014relatif aux moyens d’entreposage, de manutention et de transport pour l’approvisionnement des débitants de tabacs
Arrêté n° 2761-1431 juillet 20144 février 2021fixant la durée des séances des missions d’encadrement des cours
Arrêté n° 2776-1424 juillet 201420 novembre 2014réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.
Arrêté n° 2391-1422 juillet 20147 août 2014complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bon de commande figurant à l’annexe n° 4 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif…
Arrêté n° 2390-1422 juillet 20147 août 2014complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun figurant à l’annexe n° 1 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434…
Arrêté n° 2682-1421 juillet 20144 septembre 2014fixant les tarifs de vente de l’eau potable et de la redevance de l’assainissement
Arrêté n° 2451-1421 juillet 20144 septembre 2014fixant les tarifs de vente de l’énergie électrique
Arrêté n° 2681-1418 juillet 20141er janvier 2015relatif à la création des divisions et services des directions centrales du ministère de l'emploi et des affaires sociales.
Arrêté n° 2680-1418 juillet 20141er janvier 2015fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère de l'emploi et des affaires sociales.
Arrêté n° 2676-1417 juillet 201418 septembre 2014relatif aux manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques des véhicules automobiles.
Arrêté n° 2675-1417 juillet 20146 novembre 2014relatif aux citernes, conteneurs et réservoirs récipients-mesures.
Arrêté n° 2669-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « ITALPHYTO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2668-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « SALAM PLANTES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2667-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « TAFERSIT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 2666-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « BENCHECKROUNE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté n° 2665-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « AIN DHAB » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté n° 2664-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la pépinière « COOPERATIVE AGRICOLE MAROCAINE D'ESSAOUIRA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté n° 2663-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « ENTREPRISE BELMAHI MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 2662-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « RISSOUSS BIOTECH » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2661-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « ARD UNIFERT MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et…
Arrêté n° 2660-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « AGRIN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 2659-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « HORTEC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences…
Arrêté n° 2658-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « SEDIPA» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2638-1417 juillet 201420 novembre 2014portant agrément de la société « SEDIPA» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3309-1416 juillet 20141er janvier 2015accordant la prorogation de la durée de validité de la deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «SEBOU» à l'Office national des…
Arrêté n° 2553-1410 juillet 20147 août 2014portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments génériques
Arrêté n° 2552-1410 juillet 20147 août 2014fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires
Arrêté n° 2253-1410 juillet 201418 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’équipement et des transports n° 1150-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relatif aux conditions d’inscription des aéronefs sur…
Arrêté n° 2888-149 juillet 20141er janvier 2015accordant la prorogation du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands…
Arrêté n° 2887-149 juillet 20141er janvier 2015accordant la prorogation du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands…
Arrêté n° 2522-149 juillet 20144 septembre 2014complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon…
Arrêté n° 2454-149 juillet 20144 septembre 2014modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires
Arrêté n° 2514-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2511-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2510-147 juillet 201418 septembre 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.