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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2148-146 juin 201416 octobre 2014fixant le modèle du livret médical du sportif licencié.
Arrêté n° 2146-146 juin 201421 août 2014fixant les sièges des Instituts supérieurs des professions infirmières et techniques de santé et leurs annexes
Arrêté n° 220-145 juin 201421 mai 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 17/G/2013 du 13 août 2013 modifiant et complétant la circulaire n° 25/G/2006 du 5 décembre 2006…
Arrêté n° 218-145 juin 201421 mai 2015portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 15/G/2013 du 13 août 2013 relative au ratio de liquidité des banques.
Arrêté n° 217-145 juin 201421 mai 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 14/G/2013 du 13 août 2013 relative aux fonds propres des établissements de crédit.
Arrêté n° 216-145 juin 201421 mai 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 13/G/2013 du 13 août 2013 modifiant et complétant la circulaire n° 26/G/2006 du 5 décembre 2006…
Arrêté n° 215-145 juin 201421 mai 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 12/G/2013 du 13 août 2013 modifiant et complétant la circulaire n° 8/G/2010 du 31 décembre 2010…
Arrêté n° 2095-145 juin 20146 juin 2014portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments princeps et génériques
Arrêté n° 2077-145 juin 20146 juin 2014modifiant l’arrêté n°787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires…
Arrêté n° 2076-145 juin 20146 juin 2014fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques.
Arrêté n° 2144-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2143-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2142-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2141-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2140-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
Arrêté n° 2133-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2132-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 2131-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2130-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2129-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2128-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2126-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté n° 2125-143 juin 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2306-142 juin 20147 août 2014complétant l’arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
Arrêté n° 3-208-1429 mai 20145 juin 2014complétant l’arrêté n° 3-01-14 du 13 rabii I 1435 (15 janvier 2014) instituant un système d’indexation des prix de certains combustibles liquides.
Arrêté n° 1977-1428 mai 20145 juin 2014modifiant et complétant l’arrêté n°771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés.
Arrêté n° 1947-1426 mai 201417 juillet 2014délimitant à l ’ intérieur des communes rurales de Ouled Lgarne, Znada, Taouzint, Ouled Yacoub, Ouled Bouali Loued, Errafia, Amria, Chtiba, Lounasda et Marbouh relevant…
Arrêté n° 1946-1426 mai 20146 novembre 2014modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) fixant les normes…
Arrêté n° 2101-1420 mai 201418 septembre 2014accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 2655-1419 mai 20146 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2654-1419 mai 20146 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2653-1419 mai 20146 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2652-1419 mai 20146 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2651-1419 mai 20146 novembre 2014modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2650-1419 mai 201418 septembre 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « BOUJDOUR…
Arrêté n° 4—15 mai 2014
Arrêté n° 2241-1412 mai 201418 septembre 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion…
Arrêté n° 2240-1412 mai 201418 septembre 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion…
Arrêté n° 2239-1412 mai 201418 septembre 2014accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion…
Arrêté n° 2238-1412 mai 201418 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 341-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2237-1412 mai 201418 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2236-1412 mai 201418 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 339-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2235-1412 mai 201418 septembre 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 338-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2234-1412 mai 201418 septembre 2014instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
Arrêté n° 1769-1412 mai 20147 août 2014rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Dakhla l’usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise à Boulevard…
Arrêté n° 1730-1412 mai 201417 juillet 2014complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
Arrêté n° 1679-1412 mai 201417 juillet 2014relatif aux modalités de mise en œuvre des obligations liées à l’obligation générale de sécurité des produits et services
Arrêté n° 1678-149 mai 201419 juin 2014étendant au ministère des habous et des affaires islamiques les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du…
Arrêté n° 1486-1428 avril 20145 février 2015Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n°1486-14 du
Arrêté n° 1485-1425 avril 20143 juillet 2014fixant la liste des établissements publics devant appliquer la réglementation régissant les marchés publics.