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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1875-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1874-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1873-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1872-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1857-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1856-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1855-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
Arrêté n° 1854-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1853-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1852-2416 juillet 20245 septembre 2024fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine d’urgence et de catastrophe.
Arrêté n° 1851-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1850-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1849-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1847-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 1867-2410 juillet 20245 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 3111-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et…
Arrêté n° 1771-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1770-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1769-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1756-249 juillet 202419 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1749-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « SOPAROM» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier…
Arrêté n° 1748-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « PEPINIERE DALAOUI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1747-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «K-SEEDS» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1746-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GOLD IRRIGATION » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1745-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GOLD IRRIGATION» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1744-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «DOMAINE AGRICOLE SUN PLANT» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1743-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «KETTARA» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1742-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « AFRICA STAR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1741-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «ATLANTIC BREEDER» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1740-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «AGRIMATCO» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1739-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «SYNGENTA SEMENCES» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1738-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «MOUNAOUARA AGRICOLE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1737-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «GROW SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1736-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GERMAROC SOLUTION» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1735-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « TREE OF PARADISE» pour commercialiser des plants certifiés de vigne et des rosacées à pépins.
Arrêté n° 1734-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « DOMAINE IRZANE & VICTORIA ESPERANCE » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1733-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 1732-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires…
Arrêté n° 1731-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « PLANTS D’OR» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 1730-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «GROUPE KANTARI » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1729-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «LES PEPINIERES DU GHARB» pour commercialiser les semences et plants certifiés d’agrumes.
Arrêté n° 1728-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «AGRO VITIS CONSULTING» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 1805-248 juillet 202417 avril 2025
Arrêté n° 2657-11—4 juillet 2024
Arrêté n° 20-2111—4 juillet 2024
Arrêté n° 1036-09—4 juillet 2024relatif aux attributions des divisions et services des directions centrales du ministère de l’agriculture et de la pêche maritime –Département de l’Agriculture
Arrêté n° 1635-2413 juin 20245 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 930-08 du 12 kaada 1429 (11 novembre 2008) fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle…
Arrêté n° 1634-2413 juin 20245 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 1814-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours…
Arrêté n° 1573-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la société « SARA SEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1572-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la société « LEADER FOOD » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1571-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la société « TAMAZIGHT POUR CEREALES ET LEGUMINEUSES » pour commercialiser des semences certifiées du riz.