BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 688-2411 mars 202416 mai 2024portant agrément de la société « MANTOUJ DAYAAT SAD ALWAHDA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 687-2411 mars 202416 mai 2024portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS» pour commercialiser des plants certifiés de caroubier et des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 560-2429 février 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 542-2429 février 202416 mai 2024relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la « dorade rose » (Pagellus bogaraveo) en Méditerranée.
Arrêté n° 518-2426 février 20242 mai 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 498-2426 février 202418 avril 2024relatif au renouvellement de l'agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques.
Arrêté n° 497-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « ATRACO » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 496-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « VALTECH » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard…
Arrêté n° 495-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « ARBOVERT » pour commercialiser des plants certifiés de caroubier, de figuier de barbarie et d’arganier.
Arrêté n° 494-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 493-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 492-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « ALFACHIMIE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 491-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « FARMAGRI SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 490-2426 février 20244 avril 2024portant agrément de la société « DEZIOAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté n° 513-2423 février 20244 avril 2024autorisant la Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX) à établir un (1) dépôt mixte de détonateurs permanent, du type superficiel et entouré d’un merlon et un (1)…
Arrêté n° 510-2423 février 202421 mars 2024rendant d’application obligatoire des normes marocaines
Arrêté n° 514-2422 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 459-2420 février 202416 mai 2024fixant la liste des bureaux et postes de douane et leurs compétences
Arrêté n° 622—15 février 2024
Arrêté n° 447-2415 février 20247 mars 2024portant prorogation de la soumission des lingots de laiton à licence d’exportation.
Arrêté n° 387-2415 février 20247 mars 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’intérieur n°900-19 du 24 chaabane 1440 (30 avril 2019) fixant le modèle du registre de recensement des victimes d’évènements…
Arrêté n° 313—15 février 2024
Arrêté n° 377-2414 février 202418 avril 2024fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d’engagement et de paiement des dépenses de biens et services de l’Etat.
Arrêté n° 386-2413 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 385-2413 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 384-2413 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 383-2413 février 202418 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 382-2413 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 381-2413 février 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 373-2413 février 202421 mars 2024modifiant l’annexe de l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 1000-09 du 14 rabii II 1430 (10 avril 2009) fixant les tarifs des produits, services et…
Arrêté n° 2038-246 février 202421 novembre 2024relatif aux modalités d’exercice de la pêche commerciale et au transbordement des captures dans un port marocain.
Arrêté n° 290-245 février 20246 février 2025fixant les règles prudentielles devant être respectées par les membres compensateurs.
Arrêté n° 289-245 février 20246 février 2025fixant les règles prudentielles devant être respectées par les membres négociateurs
Arrêté n° 283-241er février 20245 septembre 2024fixant la forme et le contenu du rapport annuel des évaluateurs immobiliers d’actifs d’OPCI.
Arrêté n° 250-2431 janvier 20247 mars 2024fixant, pour l’année 2024, les coefficients de réévaluation en matière d’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
Arrêté n° 280-2429 janvier 20247 mars 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 279-2429 janvier 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 278-2429 janvier 20244 avril 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 277-2429 janvier 20247 mars 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 206-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « FIRST SEEDS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 205-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « DALYA FRECH » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 204-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « AGRI EL MANZEL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 203-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « AOULA AGRI » pour commercialiser des plants certifiés de caroubier.
Arrêté n° 202-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la pépinière « KARAMA EL BACHIR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et de grenadier.
Arrêté n° 201-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « JAWDAGRO » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 200-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « EZZOUHOUR » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 199-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « CAPITAL AGRISCIENCE » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 198-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « FELLAH AGADIR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de…
Arrêté n° 197-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « OMNIUM AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 196-2424 janvier 20247 mars 2024portant agrément de la société « OMA PLANT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences…