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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1570-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la pépinière « KAWTAR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1569-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la pépinière « OUTOUKART BRAHIM » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1568-2413 juin 202418 juillet 2024portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté n° 1528-2410 juin 202428 novembre 2024autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » dans les permis de recherche d’hydrocarbures « RISSANA OFFSHORE…
Arrêté n° 1527-2410 juin 202428 novembre 2024autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » dans les permis de recherche…
Arrêté n° 1483-244 juin 20245 mars 2026modifiant l’arrêté n° 3532-18 du 14 rabii I 1440 (22 novembre 2018) fixant les programmes de formation et le régime des études, d’examens et du contrôle continu des…
Arrêté n° 1482-244 juin 20245 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 2932-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) fixant les programmes de la formation et le régime des études, d’examens et du contrôle…
Arrêté n° 3851-21—3 juin 2024
Arrêté n° 2138-22—3 juin 2024
Arrêté n° 1438-2431 mai 202428 novembre 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1701-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1437-2431 mai 202428 novembre 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1700-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1436-2431 mai 202428 novembre 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1435-2431 mai 202428 novembre 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1447-2429 mai 20244 juillet 2024modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 1326-2417 mai 202420 juin 2024portant publication de la liste des conseillers agricoles
Arrêté n° 1325-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « COSTA-GRI » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1324-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « MARBAR CHIMIE » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
Arrêté n° 1323-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « NOBLE AGRIBUSINESS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 1322-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « EXTRA SERRES » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 1321-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « PLANASA PEPINIERE MAROC » pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés des espèces…
Arrêté n° 1320-2417 mai 202420 juin 2024portant agrément de la société « FLORIMOND DESPREZ MAGHREB » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires…
Arrêté n° 1286-2415 mai 20244 juillet 2024complétant la liste des marchandises pouvant bénéficier du régime du drawback.
Arrêté n° 1282-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société « PERGOLA STAR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, des rosacées à…
Arrêté n° 1281-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société « HROUCH ALI OU LHADJ» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1280-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société « PHYTO SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1279-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société «RUSTICAS SELECTION » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1278-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société «ASNAF AG» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 1277-2415 mai 20246 juin 2024portant agrément de la société «MAYAGRICOLE» pour commercialiser des semences certifiées du riz.
Arrêté n° 1082-2413 mai 20246 juin 2024modifiant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 1242-16 du 17 rejeb 1437 (25 avril 2016)…
Arrêté n° 1885-2310 mai 20245 mars 2026approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master
Arrêté n° 1219-248 mai 202421 octobre 2024fixant le montant des marchés auxquels s’appliquent les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des…
Arrêté n° 1217-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1216-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1215-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1214-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie…
Arrêté n° 1213-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1212-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1211-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1210-248 mai 202420 juin 2024complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 1184-247 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 1175-246 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1174-246 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1161-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1160-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1159-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1158-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1157-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1156-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1155-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1154-242 mai 20246 juin 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…