BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2347-2411 septembre 202417 octobre 2024modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2335-2410 septembre 20247 novembre 2024portant agrément de «LES DOMAINES AGRICOLES» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 2334-2410 septembre 20247 novembre 2024portant agrément de la société «DRISCOLL’S DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2333-2410 septembre 20247 novembre 2024portant agrément de la société «HBM AGRI-SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2332-2410 septembre 20247 novembre 2024portant agrément de la société «HORTI TRADE COMPANY» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2331-2410 septembre 20247 novembre 2024portant agrément de la société « PEPINIERE HAJAR» pour commercialiser des plants certifiés de figuier de barbarie, de caroubier et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 2324-2410 septembre 202417 octobre 2024relatif au renouvellement de l'agrément de la société « NORMACERT Sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine…
Arrêté n° 2229-2429 août 202431 octobre 2024
Arrêté n° 2187-2428 août 202417 octobre 2024réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.
Arrêté n° 2173-2422 août 202421 novembre 2024relatif à l’inscription des additifs utilisés pour la fabrication des aliments pour animaux.
Arrêté n° 2172-2422 août 202421 novembre 2024fixant la liste des matières premières pouvant être utilisées en tant qu’aliment pour animaux ainsi que la liste des procédés permettant leur obtention.
Arrêté n° 2137-242 août 202425 novembre 2024modifiant et complétant l’arrêté n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements…
Arrêté n° 2136-242 août 202425 novembre 2024modifiant et complétant l’arrêté n° 874-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture, d’extension ou de modification…
Arrêté n° 2121-242 août 202412 octobre 2026relatif au maintien et à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests
Arrêté n° 2118-242 août 202423 décembre 2024relatif au maintien de la validité et à l’extension de l’agrément de la société TEXAD Sarl pour l’évaluation de la conformité des produits industriels
Arrêté n° 2116-242 août 202417 avril 2025relatif au maintien de la validité et à l’extension de l’agrément du Centre Technique de Plasturgie et de Caoutchouc
Arrêté n° 2111-242 août 202412 janvier 2026relatif au maintien de la validité et à l’extension de l’agrément du Centre technique des matériaux de construction (CETEMCO) pour l’évaluation de la conformité des…
Arrêté n° 2105-242 août 202423 décembre 2024accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à…
Arrêté n° 2104-242 août 202423 décembre 2024accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à…
Arrêté n° 2103-242 août 202423 décembre 2024accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à…
Arrêté n° 2102-242 août 202423 décembre 2024accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la…
Arrêté n° 2101-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2100-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 462-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la…
Arrêté n° 2099-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2303-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2098-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2302-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2097-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2301-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2096-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2095-242 août 202423 décembre 2024modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2002-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 2001-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2000-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1999-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1998-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1997-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1996-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1995-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 1994-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 1993-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1992-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1991-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1990-2423 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1987-2423 juillet 20243 octobre 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Assilah.
Arrêté n° 1986-2423 juillet 20243 octobre 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Sidi Ifni.
Arrêté n° 1940-2422 juillet 202415 août 2024relatif au renouvellement de l’agrément de la société « ECOCERT Maroc sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques.
Arrêté n° 1881-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1880-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1879-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1878-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1877-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1876-2416 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…