BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3101-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « ARTES POLY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3119-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «JAKEB» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 3118-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «UNION SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3117-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «VIVAI ITAMA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté n° 3116-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «LEADAGRI» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de…
Arrêté n° 3115-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «NUNHEMS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de betteraves…
Arrêté n° 3114-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «AGROMILLORA MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 3113-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « LES CHAMPS MODERNES» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, des rosacées à…
Arrêté n° 3140-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3139-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 3138-2315 décembre 202318 janvier 2024complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 3137-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3136-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3135-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3134-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3133-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 3132-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3131-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3130-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3129-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3128-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3122-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’El Jadida.
Arrêté n° 3121-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Essaouira.
Arrêté n° 3120-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Bouregreg.
Arrêté n° 3095-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2415-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3094-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2414-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3093-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2413-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3092-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2412-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3091-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2411-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3090-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2410-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3089-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2409-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3088-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2408-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3087-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2407-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3086-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2406-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3085-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2405-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3084-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2404-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3083-2315 décembre 202315 février 2024relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 3046-2313 décembre 20237 mars 2024fixant la nomenclature des pièces justificatives des recettes de l’Etat la Ministre De l’ÉconoMie et Des finances,
Arrêté n° 3044-2313 décembre 202326 février 2025portant homologation de la circulaire conjointe des autorités de contrôle du secteur financier n° 01.23 relative aux conglomérats financiers.
Arrêté n° 3081-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3080-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie…
Arrêté n° 3079-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3078-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3077-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3076-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3075-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3074-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3073-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3072-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 3071-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…