BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 543-2420 octobre 202316 mai 2024relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la courbine (argyrosomus regius) dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 1650-17—19 octobre 2023
Arrêté n° 3-58-2313 octobre 202316 novembre 2023portant déclaration du tremblement de terre survenu au Royaume du Maroc le 8 septembre 2023, événement catastrophique.
Arrêté n° 2504-2311 octobre 202318 janvier 2024complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 2483-239 octobre 202321 décembre 2023portant retrait d’agrément de la société « SUPERFLOR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2482-239 octobre 202321 décembre 2023portant retrait d’agrément de la société « MOSA FLORE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins…
Arrêté n° 2487-236 octobre 202316 novembre 2023relatif à l'extension de l'agrément du Centre Technique du Textile et de l'Habillement (CTTH) pour l'évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 2417-2326 septembre 20234 janvier 2024fixant la liste des matériels contenant des substances pyrotechniques et le modèle du registre spécial des ventes de ces matériels aux personnes ne disposant pas de…
Arrêté n° 2416-2326 septembre 20234 janvier 2024fixant les modèles du registre d’importation, du registre des entrées et des sorties de matières premières, de la carte d’acheteur, du bon de sortie et du passavant…
Arrêté n° 2414-2326 septembre 20234 janvier 2024fixant les conditions et les modalités d’emploi des produits explosifs à usage civil dans les chantiers enterrés ou souterrains.
Arrêté n° 2390-2326 septembre 20232 novembre 2023modifiant et complétant l’arrêté n° 2822-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l’espèce «…
Arrêté n° 2362-2320 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 2353-2320 septembre 20232 novembre 2023fixant la liste des biens à double usage soumis au régime de licence d’exportation.
Arrêté n° 2351-2320 septembre 202319 octobre 2023portant agrément de la société « MENARAT AL HAOUZ TRAVAUX » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 2350-2320 septembre 202319 octobre 2023portant agrément de la société « EHAN AGRIC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 2349-2320 septembre 202319 octobre 2023portant agrément de la société « OMARI PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté n° 2348-2320 septembre 202319 octobre 2023portant agrément de la société « JMY BUSINESS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 2335-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2334-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2333-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2332-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2331-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2330-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2329-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2328-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 2327-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2326-2315 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2325-2314 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2324-2314 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2323-2314 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2312-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2311-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 2310-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2309-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2308-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2307-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2306-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2305-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 2304-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 2303-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2302-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 2301-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2299-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2298-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2297-2312 septembre 20232 novembre 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2280-2312 septembre 202319 octobre 2023relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla.
Arrêté n° 1871-13—7 septembre 2023fixant la rémunération relative à la remise des plans et documents techniques
Arrêté n° 2279-234 septembre 20235 octobre 2023modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2270-234 septembre 20237 septembre 2023fixant les modalités d’organisation de l’élection des membres du conseil national de la communauté juive marocaine et des comités régionaux qui en relèvent.
Arrêté n° 2199-2328 août 202319 octobre 2023relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes