BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1463-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1462-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «GREEN FUTURE» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1461-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «GREEN FUTURE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 1460-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «BOUKAMAR AGRI AGRO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 1459-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «VIVAI ITAMA » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 1458-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «ZNIBER NURSERY» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 1457-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société « PEPINIERE ADDAMANA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 1456-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «PLANASA PEPINIERE MAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1455-235 juin 20236 juillet 2023portant agrément de la société «PEPINIERE YAHYA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés d’agrumes.
Arrêté n° 1148-23—1er juin 2023du 12 chaoual 1444 (3 mai 2023 ) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des…
Arrêté n° 1438-2331 mai 202321 décembre 2023modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances, du commerce, de l’industrie et de l’artisanat n° 1253-97 du 6 rejeb 1418 (7 novembre 1997) fixant les…
Arrêté n° 1295-2322 mai 202315 juin 2023relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’anémone de mer (Anemonia sulcata) en Méditerranée.
Arrêté n° 1259-2322 mai 202321 décembre 2023modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n°1705-17 du 28 moharrem 1439 (19 octobre 2017) fixant la composition et les modalités de…
Arrêté n° 1261-2318 mai 20236 juillet 2023portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive Essaouira Mogador » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1254-2315 mai 202321 décembre 2023fixant le capital minimum des membres négociateurs, des membres compensateurs et des membres négociateurs-compensateurs.
Arrêté n° 1175-238 mai 20231er juin 2023relatif à l’extension de l’agrément de la société Analysis and Control Laboratory (ACLAB) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 1147-234 mai 20236 juillet 2023portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive Guerrouane » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1142-2328 avril 20231er juin 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1141-2328 avril 20231er juin 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1140-2328 avril 20231er juin 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1105-2326 avril 20237 septembre 2023approuvant le règlement intérieur de la Commission des biens à double usage et des services qui leur sont liés.
Arrêté n° 1509-2325 avril 202321 décembre 2023fixant le montant du capital de la chambre de compensation.
Arrêté n° 1508-2325 avril 202321 décembre 2023fixant le montant du capital minimum de la société gestionnaire du marché à terme.
Arrêté n° 1090-2319 avril 20231er juin 2023autorisant la Compagnie Africaine Des Explosifs (CADEX) à établir une fabrique d’explosifs et quatre (4) dépôts mixtes d’explosifs permanents, du type superficiel et…
Arrêté n° 1083-2319 avril 20236 juillet 2023portant reconnaissance de l’Indication géographique « Figue Séchée El Quoti Labiad Ouezzane » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1093-2318 avril 202318 mai 2023rendant d’application obligatoire une norme marocaine.
Arrêté n° 1089-2318 avril 20236 juillet 2023modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1806-18 du 26 ramadan 1439 (11 juin 2018) fixant…
Arrêté n° 1049-2310 avril 20231er juin 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1048-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1047-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 1046-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1045-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1044-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1043-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1042-2310 avril 20231er juin 2023complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 1041-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1040-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1039-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1038-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1037-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1036-2310 avril 202318 mai 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1035-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie…
Arrêté n° 1034-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1033-2310 avril 202318 mai 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1032-2310 avril 202315 juin 2023complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1031-2310 avril 202318 mai 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1030-2310 avril 202318 mai 2023du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023 ) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des…
Arrêté n° 1010-2310 avril 20234 mai 2023portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’Olive Oasis Skoura » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1007-235 avril 20231er juin 2023fixant les classes par secteurs pour lesquelles la commission nationale et les commissions régionales seront habilitées à étudier les demandes de qualification et de…
Arrêté n° 1153-234 avril 20231er juin 2023modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche…