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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 209-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 208-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 207-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 206-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 205-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 204-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 203-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 202-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 201-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 200-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 199-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.
Arrêté n° 198-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 197-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 196-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 195-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 194-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 193-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 192-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 191-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 190-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 189-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 188-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 187-2326 janvier 202320 avril 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 186-2326 janvier 20234 mai 2023complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1309-77 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397…
Arrêté n° 176-2323 janvier 20232 mars 2023du 1er rejeb 1444 (23 janvier 2023 ) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des…
Arrêté n° 2401-2118 janvier 202316 mars 2023portant homologation de la circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 20/01 relative aux conseillers en investissement financier.
Arrêté n° 120-2312 janvier 202316 mars 2023relatif à l’émission des certificats de Sukuk.
Arrêté n° 119-2312 janvier 202316 mars 2023relatif aux opérations de mise en pension des bons du Trésor.
Arrêté n° 118-2312 janvier 202316 mars 2023relatif à l’émission des bons du Trésor par voie d’adjudication ou de syndication.
Arrêté n° 117-2312 janvier 202316 mars 2023relatif aux opérations de rachat et d’échange des bons du Trésor.
Arrêté n° 116-2312 janvier 202316 mars 2023relatif aux emprunts à très court terme.
Arrêté n° 83-2310 janvier 202316 février 2023relatif au recouvrement de la taxe professionnelle par la Direction générale des impôts.
Arrêté n° 51-236 janvier 202316 février 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 50-236 janvier 202316 février 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1276-01—5 janvier 2023
Arrêté n° 3582-2228 décembre 202216 février 2023relatif au plan comptable des assurances.
Arrêté n° 3586-2227 décembre 20225 janvier 2023modifiant et complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434…
Arrêté n° 3581-2227 décembre 20221er juin 2023fixant le taux d’intérêt devant être servi par la Caisse de dépôt et de gestion à la Caisse nationale de sécurité sociale au titre des années 2020 et 2021.
Arrêté n° 3579-2227 décembre 202218 mai 2023complétant l’arrêté du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3480-19 du 7 rabii I 1441 (5 novembre 2019) portant dispense de…
Arrêté n° 3557-2226 décembre 202216 février 2023autorisant l’inscription de nouvelles variétés de betterave à sucre, de maïs, de riz et de luzerne au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes…
Arrêté n° 3547-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société «PLANTE EURO-MAROC» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 3546-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société «TERA.PEP» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3545-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société « AGROMED INNOVATION » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 3544-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société « AOULA AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 3543-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société « OMEGA SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 3542-2226 décembre 20222 février 2023portant agrément de la société «AGRISEEDS-MED» pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3525-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3524-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3523-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3522-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.