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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3521-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3520-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 3519-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3518-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3517-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 3516-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3515-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 3514-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3513-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3512-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3511-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3510-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3509-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3508-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 3507-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3506-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3505-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3504-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3503-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3502-2219 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3478-2216 décembre 20222 février 2023relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Hauts Plateaux de Meknès ».
Arrêté n° 3477-2216 décembre 20222 février 2023relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Sebaa Ayoun ».
Arrêté n° 3444-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 405-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du…
Arrêté n° 3443-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3442-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3441-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3440-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3439-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3438-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3437-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3436-2214 décembre 202216 février 2023complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 3414-2212 décembre 202219 janvier 2023modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1253-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 3411-2212 décembre 20226 juillet 2023fixant les modèles et les modalités d’établissement des procès-verbaux par les agents de la police phytosanitaire ainsi que le modèle de leur carte professionnelle.
Arrêté n° 3412-229 décembre 20222 mars 2023modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 925-226 décembre 20225 janvier 2023portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° PS/9/21 du 26 septembre 2021…
Arrêté n° 3272-2225 novembre 202219 janvier 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 3271-2225 novembre 202219 janvier 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 3270-2225 novembre 20225 janvier 2023complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 3221-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « AGRO ELEC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté n° 3220-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « TARDA FARM » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 3219-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « OSHI CONTINENTAL » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des semences standard de légumes…
Arrêté n° 3218-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « AGRO FROUGA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3217-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « IDIMASEP » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 3216-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « MAISADOUR MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 3215-2223 novembre 20225 janvier 2023portant agrément de la société « PHILEA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3193-2217 novembre 202215 juin 2023fixant les modalités d’établissement du « certificat d’installation de la puce RFID » et de remplacement du TAG à bord des navires de pêche d’une jauge brute inférieure…
Arrêté n° 1918-2216 novembre 20222 février 2023fixant les indications minimales que doit contenir le rapport annuel des réseaux d’investisseurs providentiels déclarés.
Arrêté n° 1917-2216 novembre 20222 février 2023fixant le contenu du dossier de déclaration du réseau d’investisseurs providentiels et la modalité de son dépôt ainsi que les éléments du formulaire requis pour la…
Arrêté n° 1916-2216 novembre 20222 février 2023fixant la liste des activités connexes ainsi que les conditions et les modalités de leur exercice.
Arrêté n° 3092-2214 novembre 20225 janvier 2023fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires.