BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2589-2226 septembre 20223 novembre 2022ordonnant une enquête de commodo et incommodo dans la commune rurale d’Aïn Tizgha, caïdat de Ziaida, Province de Benslimane, sur l’établissement d’une fabrique…
Arrêté n° 2526-2223 septembre 202220 octobre 2022relatif à l’interdiction temporaire de pêche de certaines espèces de requins.
Arrêté n° 2477-2216 septembre 20225 janvier 2023modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère de l’équipement, du transport…
Arrêté n° 2460-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2459-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2458-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2457-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2456-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2455-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2454-2216 septembre 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 22—15 septembre 2022
Arrêté n° 2399-227 septembre 20226 avril 2023fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d’activité, les seuils de classification à l’intérieur…
Arrêté n° 2398-227 septembre 202220 avril 2023abrogeant et remplaçant le tableau annexé au décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant, pour la passation de certains marchés de services pour le…
Arrêté n° 2367-225 septembre 202220 octobre 2022complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n°1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 1293-22—1er septembre 2022fixant les modalités de délivrance des autorisations pour l’exercice des activités relatives au cannabis I
Arrêté n° 2298-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société « MLAH MECHICHE ALAMI » pour commercialiser des semences certifiées du riz.
Arrêté n° 2297-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société « AIT OMAR » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2296-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société « SURBERRY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2295-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société « ZAHEM PRODUCTS » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2282-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société «OUAT ELEC» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2281-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société «PEPINIERE EL BERKANI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de barbarie…
Arrêté n° 2280-2230 août 202215 décembre 2022portant agrément de la société « COMPTOIR AIT OMAR » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2303-2229 août 20225 décembre 2024accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2302-2229 août 20225 décembre 2024accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2301-2229 août 20225 décembre 2024accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2300-2229 août 20225 décembre 2024accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2299-2229 août 20225 décembre 2024accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit
Arrêté n° 2279-2225 août 20222 février 2023édictant les mesures de surveillance, de prévention, de contrôle et de lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa.
Arrêté n° 2244-2219 août 20221er décembre 2022portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° PS/10/22 du 6 moharrem 1444 (4…
Arrêté n° 2243-224 août 202215 septembre 2022modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2140-222 août 202216 février 2023portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants d’arganier.
Arrêté n° 2202-2228 juillet 202215 septembre 2022modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2201-2228 juillet 202215 septembre 2022modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2056-2219 juillet 20221er décembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1915-2214 juillet 20221er septembre 2022portant agrément de la société «KWS MAROC» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1914-2214 juillet 20221er septembre 2022portant agrément de la société «YUKSEL SEEDS MAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1913-2214 juillet 20221er septembre 2022portant agrément de la société «MTBA AZGHOUR» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1912-2214 juillet 20221er septembre 2022portant agrément de la société «HORT SEEDS MAGHREB» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1980-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 1979-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1978-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1977-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 743 - 09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie…
Arrêté n° 1976-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1975-2213 juillet 202221 juillet 2022complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1974-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1973-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 1972-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1971-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1970-2213 juillet 202218 août 2022complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 1969-2213 juillet 20221er septembre 2022complétant l’arrêté n° 743 - 09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie…